CAP DU BOSC
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 3,7 k€
- Effectif
- Non publié
CAP DU BOSC est une coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA) immatriculée le 24 avril 1986 sous le numéro SIREN 337 495 089. Son siège social est situé Mairie Saint Blancard, 32140 Masseube. Son activité principale relève du code NAF 713A. La direction est assurée par JACQUES LARTIGUES en qualité de vice-président.
Fiche d'identité de CAP DU BOSC
INSEE- Dénomination
- CAP DU BOSC
- SIREN
- 337 495 089
- SIRET (siège)
- 337 495 089 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR55337495089Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 337 495 089
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA)
- Capital social
- 3 704,51 €
- Code NAF / APE
- 713A
- Date de création
- 24 avril 1986
- Siège social
- MAIRIE SAINT BLANCARD, 32140, MASSEUBE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de CAP DU BOSC
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CAP DU BOSC
INSEEÉtablissements de CAP DU BOSC
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 32140 MASSEUBESiègeFermé
337 495 089 00019 · ouvert le 07 mars 1986 · NAF 713A
Documents juridiques de CAP DU BOSC
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de CAP DU BOSC
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CAP DU BOSC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CAP DU BOSC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CAP DU BOSC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne CAP DU BOSC. Elle date de 1998. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 14 janvier 1998 · N° 95-44.560
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CAP DU BOSC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CAP DU BOSC
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 24 avril 1986
Questions fréquentes sur CAP DU BOSC
Quel est le numéro SIREN de CAP DU BOSC ?
Le numéro SIREN de CAP DU BOSC est 337 495 089. Le SIRET de son siège social est 337 495 089 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55337495089.
Qui dirige CAP DU BOSC ?
CAP DU BOSC est dirigée par JACQUES LARTIGUES, vice-président. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de CAP DU BOSC ?
Le siège social de CAP DU BOSC est situé Mairie Saint Blancard, 32140 Masseube.
CAP DU BOSC est-elle toujours en activité ?
Oui, CAP DU BOSC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 avril 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CAP DU BOSC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CAP DU BOSC.
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