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CAP'FRUIT

Active
Siren423 282 482SAS26140 ANNEYRONCréée le 28 juillet 1999
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée
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Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 M€
Effectif
Non publié

CAP'FRUIT est une SAS immatriculée le 28 juillet 1999 sous le numéro SIREN 423 282 482. Son siège social est situé 230 Rte de Fondeville za Rapon, 26140 Anneyron. L'entreprise déclare le code NAF 1039B comme activité principale. La direction est assurée par M.B.S. Verwaltungsgesellschaft mbH en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de CAP'FRUIT

Dénomination
CAP'FRUIT
SIREN
423 282 482
SIRET (siège)
423 282 482 00037
N° TVA intracommunautaire
FR88423282482Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 423 282 482
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
1 000 000 €
Code NAF / APE
1039B
Date de création
28 juillet 1999
Siège social
230 RTE DE FONDEVILLE ZA RAPON, 26140, ANNEYRON
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de CAP'FRUIT

Le négoce, la conservation, la commercialisation, le conditionnement de tous les produits agricoles, alimentaires et agro alimentaires, l'édification, l'acquisition, la gestion et l'administration de tous biens immobiliers; toutes opérations industrielles, commerciales et financières, mobilières ou immobilières pouvant se rattacher directement ou indirectement à l'objet social

Finances de CAP'FRUIT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CAP'FRUIT

RC

RODOLPHE CASELLA

Directeur général

M

M.B.S. Verwaltungsgesellschaft mbH

Président de SAS

En poste depuis mai 2012 · 14 ans · d'après l'annonce BODACC du 25 mai 2012

Anciens dirigeants (3)

NB

n'est plus directeur gé BÖCKEL

BÖCKEL Bertram Justus Rolf Gerhard nom d'usage · de mars 2021 à août 2025

DB

devient directeur gé CASELLA Rodolphe Dominique Nicolas nom d'usage : CASELLA devient directeur général BÖCKEL

BÖCKEL Bertram Justus Rolf Gerhard nom d'usage · de juillet 2013 à mars 2021

NM

n'est plus président. LAWSON Andrew nom d'usage : LAWSON devient président. MOULLEC Philippe nom d'usage : MOULLEC devient directeur gé MOULLEC

MOULLEC Philippe nom d'usage · de janvier 2011 à mai 2012

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de CAP'FRUIT

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 26140 ANNEYRONSiègeActif

    423 282 482 00037 · ouvert le 18 décembre 2000 · NAF 1039B

  • 94150 RUNGISFermé

    423 282 482 00011 · ouvert le 06 avril 1999 · NAF 513A

  • 26140 ANNEYRONFermé

    423 282 482 00029 · ouvert le 12 juillet 1999 · NAF 513A

Documents juridiques de CAP'FRUIT

31 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 septembre 2025

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du 11 mars 2021

  • Acte

Dépôt du 28 août 2019

  • Acte

Dépôt du 30 juillet 2019

  • Acte

Dépôt du 24 juillet 2018

  • Acte

Dépôt du 14 juin 2013

  • Acte

Dépôt du 24 juillet 2012

  • Acte

Dépôt du 24 juillet 2012

  • Acte

Dépôt du 23 mars 2012

  • Acte

Dépôt du 23 mars 2012

  • Acte

Dépôt du 23 mars 2012

  • Acte

Dépôt du 02 décembre 2010

  • Acte

Dépôt du 08 octobre 2007

  • Acte

Dépôt du 27 mars 2007

  • Acte

Dépôt du 04 octobre 2006

  • Acte

Dépôt du 22 mai 2006

  • Acte

Dépôt du 20 avril 2006

  • Acte

Dépôt du 06 avril 2006

  • Acte

Dépôt du 12 octobre 2005

  • Acte

Dépôt du 24 mars 2005

  • Acte

Dépôt du 17 décembre 2004

  • Acte

Dépôt du 07 avril 2004

  • Acte

Dépôt du 13 janvier 2004

  • Acte

Dépôt du 20 octobre 2003

  • Acte

Dépôt du 22 janvier 2003

  • Acte

Dépôt du 04 mars 2002

  • Acte

Dépôt du 04 mars 2002

  • Acte

Dépôt du 16 mai 2001

  • Acte

Dépôt du 14 mai 2001

  • Acte

Dépôt du 17 mars 2000

  • Acte

Dépôt du 17 juin 1999

  • Acte

Comptes annuels de CAP'FRUIT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CAP'FRUIT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CAP'FRUIT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CAP'FRUIT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne CAP'FRUIT. Elle date de 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CAP'FRUIT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CAP'FRUIT

18 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Romans

    Sté par actions simplifiée FORVIS MAZARS n'est plus commissaire aux comptes titulaire

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Romans

    Modification de la désignation d'un dirigeant : commissaire aux comptes titulaire FORVIS MAZARS Sté par actions simplifiée

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

    BÖCKEL Bertram Justus Rolf Gerhard nom d'usage : BÖCKEL n'est plus directeur général

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

    MAZARS-FIDUCO SA n'est plus commissaire aux comptes suppléant

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

  6. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

    BÖCKEL Bertram Justus Rolf Gerhard nom d'usage : BÖCKEL devient directeur général. CASELLA Rodolphe Dominique Nicolas nom d'usage : CASELLA devient directeur général.

  7. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

    Sté par actions simplifiée ERNST & YOUNG ET AUTRES n'est plus commissaire aux comptes titulaire. SA à conseil d'administration AUDITEX n'est plus commissaire aux comptes suppléant. MAZARS SA devient commissaire aux comptes titulaire. MAZARS-FIDUCO SA devient commissaire aux comptes suppléant.

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

  9. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

    LAWSON Andrew nom d'usage : LAWSON n'est plus président. MOULLEC Philippe nom d'usage : MOULLEC n'est plus directeur général. Société de droit étranger M.B.S. Verwaltungsgesellschaft mbH devient président.

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

  12. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

    MOULLEC Philippe nom d'usage : MOULLEC n'est plus président. LAWSON Andrew nom d'usage : LAWSON devient président. MOULLEC Philippe nom d'usage : MOULLEC devient directeur général.

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

  18. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

    PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT n'est plus commissaire aux comptes titulaire. NICOLAS (Yves) nom d'usage NICOLAS (Yves) n'est plus commissaire aux comptes suppléant.

  1. création

    Date d'effet : 28 juillet 1999

Labels et certificats de CAP'FRUIT

CAP'FRUIT publie son index de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, obligatoire pour toute entreprise de 50 salariés et plus. Cet index, noté sur 100 points, est calculé chaque année à partir de cinq indicateurs (écart de rémunération, écarts d'augmentations et de promotions, augmentations au retour de congé maternité, présence de femmes parmi les 10 plus hautes rémunérations). En dessous de 75 points, l'entreprise doit engager des mesures de correction dans les trois ans.

  • Index de l'égalité professionnelle 2023 : non calculable50 à 250 salariés
  • Index de l'égalité professionnelle 2022 : non calculable50 à 250 salariés
  • Index de l'égalité professionnelle 2021 : non calculable50 à 250 salariés
  • Index de l'égalité professionnelle 2020 : non calculable50 à 250 salariés
  • Index de l'égalité professionnelle 2019 : non calculable50 à 250 salariés

Source : index de l'égalité professionnelle publié par le ministère du Travail. Consulter l'index sur egapro.travail.gouv.fr

Marques déposées par CAP'FRUIT

CAP'FRUIT est titulaire de 23 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 8 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • Capterroir EMOTIONS BRUTES

    N° 5222324 · Déposée le 29 janvier 2026 · Marque figurative

    Marque enregistrée

    Classes 29, 30, 32, 35, 38, 41 · valable jusqu’au 29 janvier 2036

  • Netfruit EMOTIONS BRUTES

    N° 5222322 · Déposée le 29 janvier 2026 · Marque figurative

    Marque enregistrée

    Classes 29, 30, 32, 35, 38, 41 · valable jusqu’au 29 janvier 2036

  • PeràlaSage

    N° 5141599 · Déposée le 23 avril 2025 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classes 29, 32, 35 · valable jusqu’au 23 avril 2035

  • Anacoci

    N° 5141596 · Déposée le 23 avril 2025 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classes 29, 32, 35 · valable jusqu’au 23 avril 2035

  • Hibis’Pear

    N° 5141594 · Déposée le 23 avril 2025 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classes 29, 32, 35 · valable jusqu’au 23 avril 2035

  • Capfruit EMOTIONS BRUTES

    N° 5054236 · Déposée le 14 mai 2024 · Marque figurative

    Marque enregistrée

    Classes 29, 30, 35 · valable jusqu’au 14 mai 2034

  • CAP SOURCE CULTURES RESPONSABLES

    N° 4957180 · Déposée le 26 avril 2023 · Marque figurative

    Marque enregistrée

    Classes 29, 30, 32, 35, 42 · valable jusqu’au 26 avril 2033

  • LYCH'Y PINK

    N° 4956546 · Déposée le 24 avril 2023 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classes 29, 32, 35 · valable jusqu’au 24 avril 2033

  • CARA’TATIN

    N° 4956538 · Déposée le 24 avril 2023 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classes 29, 32, 35 · valable jusqu’au 24 avril 2033

  • CapCao

    N° 4766698 · Déposée le 14 mai 2021 · Marque figurative

    Marque enregistrée

    Classes 29, 30 · valable jusqu’au 14 mai 2031

  • GOURMETS ALLIANCE

    N° 4417519 · Déposée le 05 janvier 2018 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classes 29, 30, 31, 35 · valable jusqu’au 05 janvier 2028

  • J'Fruit

    N° 4301489 · Déposée le 22 septembre 2016 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classes 29, 30 · expirée le 22 septembre 2026

  • JUNIOR FRUIT

    N° 4301485 · Déposée le 22 septembre 2016 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classes 29, 30 · expirée le 22 septembre 2026

  • S'Fruit

    N° 4301482 · Déposée le 22 septembre 2016 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classes 29, 30 · expirée le 22 septembre 2026

  • SENIOR FRUIT

    N° 4301479 · Déposée le 22 septembre 2016 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classes 29, 30 · expirée le 22 septembre 2026

  • CHERRYMOME

    N° 4234992 · Déposée le 18 décembre 2015 · Marque semi-figurative

    Marque renouvelée

    Classes 29, 30, 32 · valable jusqu’au 18 décembre 2035

  • RED FENNEL

    N° 4234986 · Déposée le 18 décembre 2015 · Marque semi-figurative

    Marque enregistrée

    Classes 29, 30, 32 · expirée le 18 décembre 2025

  • ABRICONILLA FLEUR DE SEL

    N° 4234905 · Déposée le 18 décembre 2015 · Marque semi-figurative

    Marque renouvelée

    Classes 29, 30, 32 · valable jusqu’au 18 décembre 2035

  • BERRIOLETTE

    N° 4047440 · Déposée le 15 novembre 2013 · Marque semi-figurative

    Marque renouvelée

    Classes 29, 30 · valable jusqu’au 15 novembre 2033

  • Capfruit

    N° 3415990 · Déposée le 13 mars 2006 · Marque semi-figurative

    Marque renouvelée

    Classes 29, 30 · expirée le 13 mars 2026

  • CAP'fruit

    N° 99829783 · Déposée le 17 décembre 1999 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 29, 30, 32 · expirée le 17 décembre 2009

  • CAP'FRUIT

    N° 99818731 · Déposée le 20 octobre 1999 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classes 29, 30, 32 · valable jusqu’au 20 octobre 2029

  • FRUIT D'ALBON

    N° 99814086 · Déposée le 27 septembre 1999 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 29 · expirée le 27 septembre 2009

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur CAP'FRUIT

Quel est le numéro SIREN de CAP'FRUIT ?

Le numéro SIREN de CAP'FRUIT est 423 282 482. Le SIRET de son siège social est 423 282 482 00037. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88423282482.

Qui dirige CAP'FRUIT ?

CAP'FRUIT est dirigée par M.B.S. Verwaltungsgesellschaft mbH, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CAP'FRUIT ?

Le siège social de CAP'FRUIT est situé 230 Rte de Fondeville za Rapon, 26140 Anneyron.

CAP'FRUIT est-elle toujours en activité ?

Oui, CAP'FRUIT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 juillet 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CAP'FRUIT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CAP'FRUIT.

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