Checkers

CAP HORIZON

Active
Siren453 183 618SARL25440 QUINGEYCréée le 01 avril 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions3 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 453 183 618, CAP HORIZON est une SARL créée le 1er avril 2004. Son siège social est situé 1 Rte de Byans, 25440 Quingey. L'entreprise déclare le code NAF 353B comme activité principale.

Fiche d'identité de CAP HORIZON

Dénomination
CAP HORIZON
SIREN
453 183 618
SIRET (siège)
453 183 618 00017
N° TVA intracommunautaire
FR30453183618Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 453 183 618
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
353B
Date de création
01 avril 2004
Siège social
1 RTE DE BYANS, 25440, QUINGEY
Établissements
1
Statut
Active

Finances de CAP HORIZON

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CAP HORIZON

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CAP HORIZON

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 25440 QUINGEYSiègeFermé

    453 183 618 00017 · ouvert le 01 avril 2004 · NAF 353B

Documents juridiques de CAP HORIZON

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 mai 2006

  • Acte

Dépôt du 26 avril 2004

  • Acte

Comptes annuels de CAP HORIZON

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CAP HORIZON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CAP HORIZON

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CAP HORIZON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

3 décisions de justice publiées en open data mentionnent CAP HORIZON. Elles s'échelonnent de 2019 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CAP HORIZON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CAP HORIZON

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 2004

Questions fréquentes sur CAP HORIZON

Quel est le numéro SIREN de CAP HORIZON ?

Le numéro SIREN de CAP HORIZON est 453 183 618. Le SIRET de son siège social est 453 183 618 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30453183618.

Où se situe le siège social de CAP HORIZON ?

Le siège social de CAP HORIZON est situé 1 Rte de Byans, 25440 Quingey.

CAP HORIZON est-elle toujours en activité ?

Oui, CAP HORIZON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CAP HORIZON est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CAP HORIZON.

Entreprises similaires

Même activité, en France

Entreprises à Quingey

Toutes les entreprises à Quingey