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CAP MODENA

Active
Siren384 664 561SARL70000 MAILLEY-ET-CHAZELOTCréée le 24 janvier 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 384 664 561, CAP MODENA est une SARL créée le 24 janvier 1992. Son siège social est situé à Mailley-et-Chazelot (70000). L'entreprise déclare le code NAF 203Z comme activité principale.

Fiche d'identité de CAP MODENA

Dénomination
CAP MODENA
SIREN
384 664 561
SIRET (siège)
384 664 561 00014
N° TVA intracommunautaire
FR21384664561Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 384 664 561
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
203Z
Date de création
24 janvier 1992
Siège social
70000, MAILLEY-ET-CHAZELOT
Établissements
1
Statut
Active

Finances de CAP MODENA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CAP MODENA

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CAP MODENA

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 70000 MAILLEY-ET-CHAZELOTSiègeFermé

    384 664 561 00014 · ouvert le 24 janvier 1992 · NAF 203Z

Documents juridiques de CAP MODENA

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CAP MODENA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CAP MODENA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CAP MODENA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CAP MODENA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CAP MODENA n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CAP MODENA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CAP MODENA

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 24 janvier 1992

Questions fréquentes sur CAP MODENA

Quel est le numéro SIREN de CAP MODENA ?

Le numéro SIREN de CAP MODENA est 384 664 561. Le SIRET de son siège social est 384 664 561 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21384664561.

Où se situe le siège social de CAP MODENA ?

Le siège social de CAP MODENA est situé 70000 Mailley-et-Chazelot.

CAP MODENA est-elle toujours en activité ?

Oui, CAP MODENA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 janvier 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CAP MODENA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CAP MODENA.

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