CAP MOELAN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 269 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 442 499 653, CAP MOELAN est une SARL créée le 9 février 2006. Elle est domiciliée 1 bd des Professeurs Sourdille, 44000 Nantes. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par SEBASTIEN FONTENEAU, gérant.
Fiche d'identité de CAP MOELAN
INSEE- Dénomination
- CAP MOELAN
- SIREN
- 442 499 653
- SIRET (siège)
- 442 499 653 00024
- N° TVA intracommunautaire
- FR39442499653Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 442 499 653
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 269 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 09 février 2006
- Siège social
- 1 BD DES PROFESSEURS SOURDILLE, 44000, NANTES
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de CAP MOELAN
Loueur de fonds pour l'activité d'alimentation générale de type surpermarché
Finances de CAP MOELAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CAP MOELAN
INSEEBODACCGérant
En poste depuis janvier 2017 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 20 janvier 2017
Anciens dirigeants (1)
Fabien. Co-gérant : DANIEL Jean Francois BLAISE
Co-gérant · de juillet 2008 à janvier 2017
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de CAP MOELAN
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 44000 NANTESSiègeActif
442 499 653 00024 · ouvert le 01 juillet 2002 · NAF 6820B
- 29350 MOELAN-SUR-MERFermé
442 499 653 00016 · ouvert le 21 juin 2002 · NAF 521D
- 44620 LA MONTAGNEFermé
442 499 653 00032 · ouvert le 18 novembre 2013 · NAF 7010Z
Documents juridiques de CAP MOELAN
INPI8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de CAP MOELAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CAP MOELAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CAP MOELAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CAP MOELAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant CAP MOELAN n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CAP MOELAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CAP MOELAN
BODACC20 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Nantes
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de nantes
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de nantes
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
nomination du Gérant : Fonteneau, Sébastien Claude Jacques, modification du Gérant Blaise, Fabien, modification du Gérant Daniel, Jean François
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
Co-gérant : BLAISE Fabien. Co-gérant : DANIEL Jean Francois.
- Ventes et cessionsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
Immatriculée le 2006-02-09 · Début d'activité : 2002-07-01
- création
Date d'effet : 09 février 2006
Questions fréquentes sur CAP MOELAN
Quel est le numéro SIREN de CAP MOELAN ?
Le numéro SIREN de CAP MOELAN est 442 499 653. Le SIRET de son siège social est 442 499 653 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39442499653.
Qui dirige CAP MOELAN ?
CAP MOELAN est dirigée par SEBASTIEN FONTENEAU, gérant.
Où se situe le siège social de CAP MOELAN ?
Le siège social de CAP MOELAN est situé 1 bd des Professeurs Sourdille, 44000 Nantes.
CAP MOELAN est-elle toujours en activité ?
Oui, CAP MOELAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 février 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CAP MOELAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CAP MOELAN.
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