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CAP NUPTIAL

Active
Siren377 730 981SARL13480 CABRIESCréée le 17 avril 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 377 730 981, CAP NUPTIAL est une SARL créée le 17 avril 1990. Elle est domiciliée Plan de Campagne Galerie Marchande Avant Ca, 13480 Cabries. Elle est rattachée au code d'activité NAF 524C.

Fiche d'identité de CAP NUPTIAL

Dénomination
CAP NUPTIAL
SIREN
377 730 981
SIRET (siège)
377 730 981 00018
N° TVA intracommunautaire
FR58377730981Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 377 730 981
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
524C
Date de création
17 avril 1990
Siège social
PLAN DE CAMPAGNE GALERIE MARCHANDE AVANT CA, 13480, CABRIES
Établissements
2
Statut
Active

Finances de CAP NUPTIAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CAP NUPTIAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CAP NUPTIAL

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 13480 CABRIESSiègeFermé

    377 730 981 00018 · ouvert le 17 avril 1990 · NAF 514C

  • 13008 MARSEILLE 8Fermé

    377 730 981 00026 · ouvert le 16 janvier 1995 · NAF 524C

Documents juridiques de CAP NUPTIAL

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 janvier 1995

  • Acte

Dépôt du 18 janvier 1995

  • Acte

Dépôt du 13 juillet 1993

  • Acte

Comptes annuels de CAP NUPTIAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CAP NUPTIAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CAP NUPTIAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CAP NUPTIAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CAP NUPTIAL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CAP NUPTIAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CAP NUPTIAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 avril 1990

Marques déposées par CAP NUPTIAL

CAP NUPTIAL est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • CN CAP NUPTIAL

    N° 92436420 · Déposée le 25 septembre 1992 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classe 25 · expirée le 25 septembre 2002

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur CAP NUPTIAL

Quel est le numéro SIREN de CAP NUPTIAL ?

Le numéro SIREN de CAP NUPTIAL est 377 730 981. Le SIRET de son siège social est 377 730 981 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58377730981.

Où se situe le siège social de CAP NUPTIAL ?

Le siège social de CAP NUPTIAL est situé Plan de Campagne Galerie Marchande Avant Ca, 13480 Cabries.

CAP NUPTIAL est-elle toujours en activité ?

Oui, CAP NUPTIAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 avril 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CAP NUPTIAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CAP NUPTIAL.

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