CAP VANILLE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 500 €
- Effectif
- Non publié
CAP VANILLE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 avril 2007, identifiée par le SIREN 497 587 949. Le siège social de l'entreprise se trouve 8 CHE de la Belle Isnarde, 83990 Saint-Tropez. Son activité principale relève du code NAF 6630Z. Elle est dirigée par GERARD BAYLE, gérant.
Fiche d'identité de CAP VANILLE
INSEE- Dénomination
- CAP VANILLE
- SIREN
- 497 587 949
- SIRET (siège)
- 497 587 949 00049
- N° TVA intracommunautaire
- FR13497587949Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 497 587 949
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 26 juillet 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 500 €
- Code NAF / APE
- 6630Z
- Date de création
- 17 avril 2007
- Siège social
- 8 CHE de la Belle Isnarde, 83990, Saint-Tropez
- Établissements
- 4
- Statut
- Active
Objet social de CAP VANILLE
Acquisition et gestion de valeurs mobilières, acquisition et gestion de biens immobiliers.
Finances de CAP VANILLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CAP VANILLE
INSEELAUTHI
Autre
Depuis la création (17 avril 2007) · 19 ans
FINANCIERE DES LICES
Autre
Depuis la création (17 avril 2007) · 19 ans
Établissements de CAP VANILLE
INSEE4 établissements, dont 1 en activité.
- 83990 Saint-TropezSiègeActif
497 587 949 00049 · ouvert le 03 avril 2024 · NAF 6630Z
- 31500 TOULOUSEFermé
497 587 949 00015 · ouvert le 01 avril 2007 · NAF 6820B
- 31750 ESCALQUENSFermé
497 587 949 00023 · ouvert le 17 octobre 2008 · NAF 6832A
- 31500 ToulouseFermé
497 587 949 00031 · ouvert le 01 avril 2007 · NAF 6630Z
Documents juridiques de CAP VANILLE
INPI12 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de CAP VANILLE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CAP VANILLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CAP VANILLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CAP VANILLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant CAP VANILLE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CAP VANILLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CAP VANILLE
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- ImmatriculationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Fréjus
Immatriculée le 2024-04-22 · Début d'activité : 2024-04-03
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
- création
Date d'effet : 17 avril 2007
Questions fréquentes sur CAP VANILLE
Quel est le numéro SIREN de CAP VANILLE ?
Le numéro SIREN de CAP VANILLE est 497 587 949. Le SIRET de son siège social est 497 587 949 00049. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13497587949.
Qui dirige CAP VANILLE ?
CAP VANILLE est dirigée par GERARD BAYLE, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de CAP VANILLE ?
Le siège social de CAP VANILLE est situé 8 CHE de la Belle Isnarde, 83990 Saint-Tropez.
CAP VANILLE est-elle toujours en activité ?
Oui, CAP VANILLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 avril 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CAP VANILLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CAP VANILLE.
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