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CAPAPE FRANCIS

Active
Siren391 727 427Entrepreneur individuel46160 CAJARCCréée le 02 juillet 1993

9003A · Création artistique relevant des arts plastiques

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 391 727 427, CAPAPE FRANCIS est un entrepreneur individuel créé le 2 juillet 1993. Son siège social est situé Ham le Verdier, 46160 Cajarc. Son activité principale est création artistique relevant des arts plastiques (code NAF 9003A).

Fiche d'identité de CAPAPE FRANCIS

Dénomination
CAPAPE FRANCIS
SIREN
391 727 427
SIRET (siège)
391 727 427 00075
N° TVA intracommunautaire
FR36391727427Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 391 727 427
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 09 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
Date de création
02 juillet 1993
Siège social
HAM LE VERDIER, 46160, CAJARC
Établissements
7
Statut
Active

Objet social de CAPAPE FRANCIS

Création artistique relevant des arts plastiques

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Établissements de CAPAPE FRANCIS

7 établissements, dont 1 en activité.

  • 46160 CAJARCSiègeActif

    391 727 427 00075 · ouvert le 01 septembre 2022 · NAF 9003A

  • 04410 PUIMOISSONFermé

    391 727 427 00018 · ouvert le 02 juillet 1993 · NAF 923A

  • 26110 VINSOBRESFermé

    391 727 427 00026 · ouvert le 06 janvier 1996 · NAF 923A

  • 84440 ROBIONFermé

    391 727 427 00034 · ouvert le 01 octobre 2002 · NAF 9003B

  • 84210 PERNES-LES-FONTAINESFermé

    391 727 427 00042 · ouvert le 07 décembre 2012 · NAF 9003A

  • 84400 APTFermé

    391 727 427 00059 · ouvert le 09 décembre 2016 · NAF 9003A

  • 46160 CAJARCFermé

    391 727 427 00067 · ouvert le 02 juillet 2022 · NAF 9003A

Conformité de CAPAPE FRANCIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CAPAPE FRANCIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CAPAPE FRANCIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CAPAPE FRANCIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 juillet 1993

Questions fréquentes sur CAPAPE FRANCIS

Quel est le numéro SIREN de CAPAPE FRANCIS ?

Le numéro SIREN de CAPAPE FRANCIS est 391 727 427. Le SIRET de son siège social est 391 727 427 00075. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36391727427.

Où se situe le siège social de CAPAPE FRANCIS ?

Le siège social de CAPAPE FRANCIS est situé Ham le Verdier, 46160 Cajarc.

CAPAPE FRANCIS est-elle toujours en activité ?

Oui, CAPAPE FRANCIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 juillet 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CAPAPE FRANCIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CAPAPE FRANCIS.

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