535 194 377
Active7111Z · Activités d'architecture
Fiche d'identité de 535 194 377
INSEE- Dénomination
- 535 194 377
- SIREN
- 535 194 377
- SIRET (siège)
- 535 194 377 00052
- N° TVA intracommunautaire
- FR52535194377Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 535 194 377
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 24 décembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7111Z - Activités d'architecture
- Date de création
- 24 décembre 2024
- Siège social
- Mauvezin
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de 535 194 377
Dessin en bâtiment : architecture
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Dirigeants et représentants de 535 194 377
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 535 194 377
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- MauvezinSiègeActif
535 194 377 00052 · ouvert le 01 novembre 2024 · NAF 7111Z
Documents juridiques de 535 194 377
INPI2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.
Conformité de 535 194 377
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 535 194 377. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 535 194 377 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 535 194 377
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 24 décembre 2024
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