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CAPART MARCEL

Active
Siren312 043 292Entrepreneur individuel83720 TRANS-EN-PROVENCECréée le 12 septembre 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 312 043 292, CAPART MARCEL est un entrepreneur individuel créé le 12 septembre 1994. Son siège social est situé 268 Carraire de Baudin, 83720 Trans-en-Provence. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8121Z.

Fiche d'identité de CAPART MARCEL

Dénomination
CAPART MARCEL
SIREN
312 043 292
SIRET (siège)
312 043 292 00068
N° TVA intracommunautaire
FR57312043292Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 312 043 292
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8121Z
Date de création
12 septembre 1994
Siège social
268 CARRAIRE DE BAUDIN, 83720, TRANS-EN-PROVENCE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CAPART MARCEL

Nettoyage courant des bâtiments

Finances de CAPART MARCEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CAPART MARCEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CAPART MARCEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 83720 TRANS-EN-PROVENCESiègeActif

    312 043 292 00068 · ouvert le 07 juillet 2015 · NAF 8121Z

  • 77210 AVONFermé

    312 043 292 00043 · ouvert le 01 septembre 1994 · NAF 524H

Documents juridiques de CAPART MARCEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CAPART MARCEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CAPART MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CAPART MARCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CAPART MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CAPART MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CAPART MARCEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 12 septembre 1994

Questions fréquentes sur CAPART MARCEL

Quel est le numéro SIREN de CAPART MARCEL ?

Le numéro SIREN de CAPART MARCEL est 312 043 292. Le SIRET de son siège social est 312 043 292 00068. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57312043292.

Où se situe le siège social de CAPART MARCEL ?

Le siège social de CAPART MARCEL est situé 268 Carraire de Baudin, 83720 Trans-en-Provence.

CAPART MARCEL est-elle toujours en activité ?

Oui, CAPART MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 septembre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CAPART MARCEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CAPART MARCEL.

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