CAPBERN JEAN-CLAUDE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
CAPBERN JEAN-CLAUDE est un entrepreneur individuel immatriculé le 2 décembre 2002 sous le numéro SIREN 444 324 974. Le siège social de l'entreprise se trouve à Corneillan (32400). Son activité principale relève du code NAF 0111Z.
Fiche d'identité de CAPBERN JEAN-CLAUDE
INSEE- Dénomination
- CAPBERN JEAN-CLAUDE
- SIREN
- 444 324 974
- SIRET (siège)
- 444 324 974 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR61444324974Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 444 324 974
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0111Z
- Date de création
- 02 décembre 2002
- Siège social
- 32400, CORNEILLAN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CAPBERN JEAN-CLAUDE
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Finances de CAPBERN JEAN-CLAUDE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CAPBERN JEAN-CLAUDE
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de CAPBERN JEAN-CLAUDE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 32400 CORNEILLANSiègeActif
444 324 974 00013 · ouvert le 02 décembre 2002 · NAF 0111Z
Documents juridiques de CAPBERN JEAN-CLAUDE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de CAPBERN JEAN-CLAUDE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CAPBERN JEAN-CLAUDE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CAPBERN JEAN-CLAUDE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CAPBERN JEAN-CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CAPBERN JEAN-CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CAPBERN JEAN-CLAUDE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 02 décembre 2002
Questions fréquentes sur CAPBERN JEAN-CLAUDE
Quel est le numéro SIREN de CAPBERN JEAN-CLAUDE ?
Le numéro SIREN de CAPBERN JEAN-CLAUDE est 444 324 974. Le SIRET de son siège social est 444 324 974 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61444324974.
Où se situe le siège social de CAPBERN JEAN-CLAUDE ?
Le siège social de CAPBERN JEAN-CLAUDE est situé à Corneillan (32400).
CAPBERN JEAN-CLAUDE est-elle toujours en activité ?
Oui, CAPBERN JEAN-CLAUDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 décembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CAPBERN JEAN-CLAUDE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CAPBERN JEAN-CLAUDE.
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