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CAPDANIEL

Active
Siren834 858 201659734150 GignacCréée le 06 février 2018
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

CAPDANIEL est une 6597, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 6 février 2018, identifiée par le SIREN 834 858 201. Son siège social est situé Mas de Capdaniel, 34150 Gignac. L'entreprise déclare le code NAF 0121Z comme activité principale. SOPHIE JOULLIE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de CAPDANIEL

Dénomination
CAPDANIEL
SIREN
834 858 201
SIRET (siège)
834 858 201 00017
N° TVA intracommunautaire
FR83834858201Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 834 858 201
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 avril 2025
Forme juridique
6597
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
06 février 2018
Siège social
Mas de Capdaniel , 34150, Gignac
Établissements
1
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de CAPDANIEL

masdecapdaniel.frmas_de_capdanieldomainecapdaniel06 81 37 46 57

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de CAPDANIEL

Culture de la vigne

Finances de CAPDANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CAPDANIEL

SJ

SOPHIE JOULLIE

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis mars 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 22 mars 2023

FF

Fredy Fermaud

Associé indéfiniment responsable

Anciens dirigeants (1)

VJ

Vincent, Armand, Marie JOULLIE

Gérant, Associé · de février 2018 à mars 2023

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de CAPDANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 34150 GignacSiègeActif

    834 858 201 00017 · ouvert le 01 janvier 2018 · NAF 0121Z

Documents juridiques de CAPDANIEL

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 mars 2023

  • Acte

Dépôt du 06 février 2018

  • Acte

Dépôt du 06 février 2018

  • Acte

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Comptes annuels de CAPDANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CAPDANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CAPDANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CAPDANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CAPDANIEL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CAPDANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CAPDANIEL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier

    Gérant, Associé : JOULLIE Sophie, Françoise Christiane

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2018-02-06 · Début d'activité : 2018-01-01

  1. création

    Date d'effet : 06 février 2018

Marques déposées par CAPDANIEL

CAPDANIEL est titulaire de 2 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • Capdaniel

    N° 5079764 · Déposée le 04 septembre 2024 · Marque figurative

    Marque enregistrée

    Classes 29, 33, 43 · valable jusqu’au 04 septembre 2034

  • LES CORMIERS Capdaniel

    N° 5078788 · Déposée le 30 août 2024 · Marque figurative

    Marque enregistrée

    Classe 33 · valable jusqu’au 30 août 2034

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur CAPDANIEL

Quel est le numéro SIREN de CAPDANIEL ?

Le numéro SIREN de CAPDANIEL est 834 858 201. Le SIRET de son siège social est 834 858 201 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83834858201.

Qui dirige CAPDANIEL ?

CAPDANIEL est dirigée par SOPHIE JOULLIE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CAPDANIEL ?

Le siège social de CAPDANIEL est situé Mas de Capdaniel, 34150 Gignac.

CAPDANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, CAPDANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 février 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CAPDANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CAPDANIEL.

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