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CAPDEBOSCQ FRANCIS

Active
Siren351 362 157Entrepreneur individuel93350 LE BOURGETCréée le 03 juillet 1989

9003A · Création artistique relevant des arts plastiques

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

CAPDEBOSCQ FRANCIS est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 3 juillet 1989, identifié par le SIREN 351 362 157. Son siège social est situé 5 Res du Gai Logis, 93350 Le Bourget. CAPDEBOSCQ FRANCIS relève du secteur création artistique relevant des arts plastiques (code NAF 9003A).

Fiche d'identité de CAPDEBOSCQ FRANCIS

Dénomination
CAPDEBOSCQ FRANCIS
SIREN
351 362 157
SIRET (siège)
351 362 157 00031
N° TVA intracommunautaire
FR93351362157Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 351 362 157
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
Date de création
03 juillet 1989
Siège social
5 RES DU GAI LOGIS, 93350, LE BOURGET
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CAPDEBOSCQ FRANCIS

Création artistique relevant des arts plastiques

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Établissements de CAPDEBOSCQ FRANCIS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 93350 LE BOURGETSiègeActif

    351 362 157 00031 · ouvert le 20 juillet 2006 · NAF 9003A

  • 93350 LE BOURGETFermé

    351 362 157 00023 · ouvert le 15 mai 1998 · NAF 9003A

Conformité de CAPDEBOSCQ FRANCIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CAPDEBOSCQ FRANCIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CAPDEBOSCQ FRANCIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CAPDEBOSCQ FRANCIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 juillet 1989

Questions fréquentes sur CAPDEBOSCQ FRANCIS

Quel est le numéro SIREN de CAPDEBOSCQ FRANCIS ?

Le numéro SIREN de CAPDEBOSCQ FRANCIS est 351 362 157. Le SIRET de son siège social est 351 362 157 00031. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93351362157.

Où se situe le siège social de CAPDEBOSCQ FRANCIS ?

Le siège social de CAPDEBOSCQ FRANCIS est situé 5 Res du Gai Logis, 93350 Le Bourget.

CAPDEBOSCQ FRANCIS est-elle toujours en activité ?

Oui, CAPDEBOSCQ FRANCIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 juillet 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CAPDEBOSCQ FRANCIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CAPDEBOSCQ FRANCIS.

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