CAPDEBOSCQ PASCAL

Active

Siren420 344 921Entrepreneur individuel64160 HIGUERES-SOUYECréée le 01 janvier 1992

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 420 344 921, CAPDEBOSCQ PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1992. Le siège social de l'entreprise se trouve à Higueres-Souye (64160). L'entreprise déclare le code NAF 011A comme activité principale.

Fiche d'identité de CAPDEBOSCQ PASCAL

INSEE

Dénomination: CAPDEBOSCQ PASCAL
SIREN: 420 344 921
SIRET (siège): 420 344 921 00010
N° TVA intracommunautaire: FR49420344921Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 420 344 921
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 011A
Date de création: 01 janvier 1992
Siège social: 64160, HIGUERES-SOUYE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de CAPDEBOSCQ PASCAL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de CAPDEBOSCQ PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CAPDEBOSCQ PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CAPDEBOSCQ PASCAL

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

64160 HIGUERES-SOUYESiègeFermé
420 344 921 00010 · ouvert le 01 janvier 1992 · NAF 011A

Documents juridiques de CAPDEBOSCQ PASCAL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CAPDEBOSCQ PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CAPDEBOSCQ PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CAPDEBOSCQ PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CAPDEBOSCQ PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CAPDEBOSCQ PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CAPDEBOSCQ PASCAL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1992

Questions fréquentes sur CAPDEBOSCQ PASCAL

Quel est le numéro SIREN de CAPDEBOSCQ PASCAL ?

Le numéro SIREN de CAPDEBOSCQ PASCAL est 420 344 921. Le SIRET de son siège social est 420 344 921 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49420344921.

Où se situe le siège social de CAPDEBOSCQ PASCAL ?

Le siège social de CAPDEBOSCQ PASCAL est situé 64160 Higueres-Souye.