CAPDEVIELLE-PERE MICHEL

Active

Siren533 974 085Entrepreneur individuel21500 ROUGEMONTCréée le 01 juin 2011

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 533 974 085, CAPDEVIELLE-PERE MICHEL est un entrepreneur individuel créé le 1er juin 2011. Le siège social de l'entreprise se trouve Sur les Vignes, 21500 Rougemont. L'entreprise déclare le code NAF 4799A comme activité principale.

Fiche d'identité de CAPDEVIELLE-PERE MICHEL

INSEE

Dénomination: CAPDEVIELLE-PERE MICHEL
SIREN: 533 974 085
SIRET (siège): 533 974 085 00011
N° TVA intracommunautaire: FR53533974085Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 533 974 085
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4799A
Date de création: 01 juin 2011
Siège social: SUR LES VIGNES, 21500, ROUGEMONT
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de CAPDEVIELLE-PERE MICHEL

Vente à domicile

Finances de CAPDEVIELLE-PERE MICHEL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CAPDEVIELLE-PERE MICHEL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CAPDEVIELLE-PERE MICHEL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

21500 ROUGEMONTSiègeActif
533 974 085 00011 · ouvert le 01 juin 2011 · NAF 4799A

Documents juridiques de CAPDEVIELLE-PERE MICHEL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CAPDEVIELLE-PERE MICHEL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CAPDEVIELLE-PERE MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CAPDEVIELLE-PERE MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CAPDEVIELLE-PERE MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CAPDEVIELLE-PERE MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CAPDEVIELLE-PERE MICHEL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 juin 2011

Questions fréquentes sur CAPDEVIELLE-PERE MICHEL

Quel est le numéro SIREN de CAPDEVIELLE-PERE MICHEL ?

Le numéro SIREN de CAPDEVIELLE-PERE MICHEL est 533 974 085. Le SIRET de son siège social est 533 974 085 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53533974085.

Où se situe le siège social de CAPDEVIELLE-PERE MICHEL ?

Le siège social de CAPDEVIELLE-PERE MICHEL est situé Sur les Vignes, 21500 Rougemont.