CAPDEVIELLE-SABAN MICHEL

Active

Siren444 366 017Entrepreneur individuel64800 BORDERESCréée le 21 octobre 2002

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 444 366 017, CAPDEVIELLE-SABAN MICHEL est un entrepreneur individuel créé le 21 octobre 2002. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 rue des Moulins, 64800 Borderes. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z.

Fiche d'identité de CAPDEVIELLE-SABAN MICHEL

INSEE

Dénomination: CAPDEVIELLE-SABAN MICHEL
SIREN: 444 366 017
SIRET (siège): 444 366 017 00010
N° TVA intracommunautaire: FR00444366017Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 444 366 017
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0111Z
Date de création: 21 octobre 2002
Siège social: 5 RUE DES MOULINS, 64800, BORDERES
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de CAPDEVIELLE-SABAN MICHEL

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de CAPDEVIELLE-SABAN MICHEL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CAPDEVIELLE-SABAN MICHEL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CAPDEVIELLE-SABAN MICHEL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

64800 BORDERESSiègeActif
444 366 017 00010 · ouvert le 21 octobre 2002 · NAF 0111Z

Documents juridiques de CAPDEVIELLE-SABAN MICHEL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CAPDEVIELLE-SABAN MICHEL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CAPDEVIELLE-SABAN MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CAPDEVIELLE-SABAN MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CAPDEVIELLE-SABAN MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CAPDEVIELLE-SABAN MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CAPDEVIELLE-SABAN MICHEL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 21 octobre 2002

Questions fréquentes sur CAPDEVIELLE-SABAN MICHEL

Quel est le numéro SIREN de CAPDEVIELLE-SABAN MICHEL ?

Le numéro SIREN de CAPDEVIELLE-SABAN MICHEL est 444 366 017. Le SIRET de son siège social est 444 366 017 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00444366017.

Où se situe le siège social de CAPDEVIELLE-SABAN MICHEL ?

Le siège social de CAPDEVIELLE-SABAN MICHEL est situé 5 rue des Moulins, 64800 Borderes.