CAPDEVIELLE SEBASTIEN

Active

Siren501 458 749Entrepreneur individuel72270 MEZERAY

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

CAPDEVIELLE SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé sous le numéro SIREN 501 458 749. Son siège social est situé Le Cormier, 72270 Mezeray. Son activité principale relève du code NAF 3511Z.

Fiche d'identité de CAPDEVIELLE SEBASTIEN

INSEE

Dénomination: CAPDEVIELLE SEBASTIEN
SIREN: 501 458 749
SIRET (siège): 501 458 749 00055
N° TVA intracommunautaire: FR58501458749Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 501 458 749
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 3511Z
Date de création: -
Siège social: LE CORMIER, 72270, MEZERAY
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de CAPDEVIELLE SEBASTIEN

PARTICULIERS PRODUCTEURS D'ENERGIE PHOTOVOLTAIQUE

Finances de CAPDEVIELLE SEBASTIEN

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CAPDEVIELLE SEBASTIEN

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CAPDEVIELLE SEBASTIEN

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

72270 MEZERAYSiègeActif
501 458 749 00055 · ouvert le 04 mai 2023 · NAF 3511Z

Documents juridiques de CAPDEVIELLE SEBASTIEN

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CAPDEVIELLE SEBASTIEN

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CAPDEVIELLE SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CAPDEVIELLE SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CAPDEVIELLE SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CAPDEVIELLE SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CAPDEVIELLE SEBASTIEN

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

02 juillet 2024création

Questions fréquentes sur CAPDEVIELLE SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de CAPDEVIELLE SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de CAPDEVIELLE SEBASTIEN est 501 458 749. Le SIRET de son siège social est 501 458 749 00055. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58501458749.

Où se situe le siège social de CAPDEVIELLE SEBASTIEN ?

Le siège social de CAPDEVIELLE SEBASTIEN est situé Le Cormier, 72270 Mezeray.