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CAPE BROWN

Active
Siren900 654 047SCI83000 ToulonCréée le 22 juin 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
10,0 k€
Effectif
Non publié

CAPE BROWN est une SCI immatriculée le 22 juin 2021 sous le numéro SIREN 900 654 047. Elle est domiciliée 2281 AV de la Resistance, 83000 Toulon. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par CHRISTOPHE CLUZEL en qualité de gérant.

Fiche d'identité de CAPE BROWN

Dénomination
CAPE BROWN
SIREN
900 654 047
SIRET (siège)
900 654 047 00027
N° TVA intracommunautaire
FR90900654047Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 900 654 047
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 13 mai 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
10 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
22 juin 2021
Siège social
2281 AV de la Resistance, 83000, Toulon
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CAPE BROWN

L'acquisition, l'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration, la location et la vente de tous biens et droits immobiliers.

Finances de CAPE BROWN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CAPE BROWN

CC

CHRISTOPHE CLUZEL

Gérant

Depuis la création (22 juin 2021) · 5 ans

MN

MARIE NAUDON

Gérant

Depuis la création (22 juin 2021) · 5 ans

Établissements de CAPE BROWN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 83000 ToulonSiègeActif

    900 654 047 00027 · ouvert le 20 mars 2025 · NAF 6820B

  • 83000 ToulonFermé

    900 654 047 00019 · ouvert le 04 juin 2021 · NAF 6820B

Documents juridiques de CAPE BROWN

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 juin 2021

  • Acte

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Projet de statuts mis à jour

Comptes annuels de CAPE BROWN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CAPE BROWN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CAPE BROWN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CAPE BROWN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CAPE BROWN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CAPE BROWN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CAPE BROWN

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Toulon

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2021-06-04

  1. création

    Date d'effet : 22 juin 2021

Questions fréquentes sur CAPE BROWN

Quel est le numéro SIREN de CAPE BROWN ?

Le numéro SIREN de CAPE BROWN est 900 654 047. Le SIRET de son siège social est 900 654 047 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90900654047.

Qui dirige CAPE BROWN ?

CAPE BROWN est dirigée par CHRISTOPHE CLUZEL, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CAPE BROWN ?

Le siège social de CAPE BROWN est situé 2281 AV de la Resistance, 83000 Toulon.

CAPE BROWN est-elle toujours en activité ?

Oui, CAPE BROWN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 juin 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CAPE BROWN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CAPE BROWN.

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