CAPEL DOMINIQUE
ActiveCAPEL DOMINIQUE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1990 sous le numéro SIREN 353 717 283. Elle est domiciliée Che de Genestet Cent Comm Genty Scanzi, 30300 Beaucaire. Elle est rattachée au code d'activité NAF 524F.
Fiche d'identité de CAPEL DOMINIQUE
INSEE- Dénomination
- CAPEL DOMINIQUE
- SIREN
- 353 717 283
- SIRET (siège)
- 353 717 283 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR88353717283Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 353 717 283
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 524F
- Date de création
- 01 janvier 1990
- Siège social
- CHE DE GENESTET CENT COMM GENTY SCANZI, 30300, BEAUCAIRE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CAPEL DOMINIQUE
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Établissements de CAPEL DOMINIQUE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 30300 BEAUCAIRESiègeFermé
353 717 283 00017 · ouvert le 01 janvier 1990 · NAF 524F
Conformité de CAPEL DOMINIQUE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CAPEL DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CAPEL DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CAPEL DOMINIQUE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1990
Questions fréquentes sur CAPEL DOMINIQUE
Quel est le numéro SIREN de CAPEL DOMINIQUE ?
Le numéro SIREN de CAPEL DOMINIQUE est 353 717 283. Le SIRET de son siège social est 353 717 283 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88353717283.
Où se situe le siège social de CAPEL DOMINIQUE ?
Le siège social de CAPEL DOMINIQUE est situé Che de Genestet Cent Comm Genty Scanzi, 30300 Beaucaire.
CAPEL DOMINIQUE est-elle toujours en activité ?
Oui, CAPEL DOMINIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CAPEL DOMINIQUE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CAPEL DOMINIQUE.
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