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CAPEL FRANCOIS

Active
Siren810 784 686Entrepreneur individuel46600 CRESSENSAC-SARRAZACCréée le 11 février 2015
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 810 784 686, CAPEL FRANCOIS est un entrepreneur individuel créé le 11 février 2015. Son siège social est situé Rte de Turenne, 46600 Cressensac-Sarrazac. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de CAPEL FRANCOIS

Dénomination
CAPEL FRANCOIS
SIREN
810 784 686
SIRET (siège)
810 784 686 00018
N° TVA intracommunautaire
FR15810784686Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 810 784 686
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
11 février 2015
Siège social
RTE DE TURENNE, 46600, CRESSENSAC-SARRAZAC
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CAPEL FRANCOIS

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de CAPEL FRANCOIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CAPEL FRANCOIS

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CAPEL FRANCOIS

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 46600 CRESSENSAC-SARRAZACSiègeActif

    810 784 686 00018 · ouvert le 11 février 2015 · NAF 6820B

  • 19600 NESPOULSActif

    810 784 686 00026 · ouvert le 11 février 2015 · NAF 6820B

Documents juridiques de CAPEL FRANCOIS

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CAPEL FRANCOIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CAPEL FRANCOIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CAPEL FRANCOIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CAPEL FRANCOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CAPEL FRANCOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CAPEL FRANCOIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 11 février 2015

Questions fréquentes sur CAPEL FRANCOIS

Quel est le numéro SIREN de CAPEL FRANCOIS ?

Le numéro SIREN de CAPEL FRANCOIS est 810 784 686. Le SIRET de son siège social est 810 784 686 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15810784686.

Où se situe le siège social de CAPEL FRANCOIS ?

Le siège social de CAPEL FRANCOIS est situé Rte de Turenne, 46600 Cressensac-Sarrazac.

CAPEL FRANCOIS est-elle toujours en activité ?

Oui, CAPEL FRANCOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 février 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CAPEL FRANCOIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CAPEL FRANCOIS.

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