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CAPEL GILLES

Active
Siren901 486 324Entrepreneur individuel06110 LE CANNETCréée le 01 juillet 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CAPEL GILLES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juillet 2021, identifié par le SIREN 901 486 324. Elle est domiciliée 5 rue Sevigne le Grignan A, 06110 Le Cannet. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de CAPEL GILLES

Dénomination
CAPEL GILLES
SIREN
901 486 324
SIRET (siège)
901 486 324 00014
N° TVA intracommunautaire
FR44901486324Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 901 486 324
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 juillet 2021
Siège social
5 RUE SEVIGNE LE GRIGNAN A, 06110, LE CANNET
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CAPEL GILLES

Location de logements

Finances de CAPEL GILLES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CAPEL GILLES

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de CAPEL GILLES

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 06110 LE CANNETSiègeActif

    901 486 324 00014 · ouvert le 01 juillet 2021 · NAF 6820A

  • 06110 LE CANNETActif

    901 486 324 00022 · ouvert le 01 février 2023 · NAF 6820A

Documents juridiques de CAPEL GILLES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CAPEL GILLES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CAPEL GILLES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CAPEL GILLES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CAPEL GILLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CAPEL GILLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CAPEL GILLES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 2021

Questions fréquentes sur CAPEL GILLES

Quel est le numéro SIREN de CAPEL GILLES ?

Le numéro SIREN de CAPEL GILLES est 901 486 324. Le SIRET de son siège social est 901 486 324 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44901486324.

Où se situe le siège social de CAPEL GILLES ?

Le siège social de CAPEL GILLES est situé 5 rue Sevigne le Grignan A, 06110 Le Cannet.

CAPEL GILLES est-elle toujours en activité ?

Oui, CAPEL GILLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CAPEL GILLES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CAPEL GILLES.

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