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CAPEL HENRI

Active
Siren926 370 156Entrepreneur individuel12400 SAINT-VICTOR-ET-MELVIEUCréée le 01 janvier 1963
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CAPEL HENRI est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1963 sous le numéro SIREN 926 370 156. Le siège social de l'entreprise se trouve à Saint-Victor-et-Melvieu (12400). L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale.

Fiche d'identité de CAPEL HENRI

Dénomination
CAPEL HENRI
SIREN
926 370 156
SIRET (siège)
926 370 156 00024
N° TVA intracommunautaire
FR49926370156Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 926 370 156
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 07 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 janvier 1963
Siège social
12400, SAINT-VICTOR-ET-MELVIEU
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CAPEL HENRI

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de CAPEL HENRI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CAPEL HENRI

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CAPEL HENRI

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 12400 SAINT-VICTOR-ET-MELVIEUSiègeFermé

    926 370 156 00024 · ouvert le 01 juillet 1952 · NAF 0111Z

  • 12400 SAINT-VICTOR-ET-MELVIEUFermé

    926 370 156 00016 · ouvert le 01 janvier 1963 · NAF 553A

Documents juridiques de CAPEL HENRI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CAPEL HENRI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CAPEL HENRI. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CAPEL HENRI

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CAPEL HENRI. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CAPEL HENRI n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CAPEL HENRI

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1963

Questions fréquentes sur CAPEL HENRI

Quel est le numéro SIREN de CAPEL HENRI ?

Le numéro SIREN de CAPEL HENRI est 926 370 156. Le SIRET de son siège social est 926 370 156 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49926370156.

Où se situe le siège social de CAPEL HENRI ?

Le siège social de CAPEL HENRI est situé 12400 Saint-Victor-et-Melvieu.

CAPEL HENRI est-elle toujours en activité ?

Oui, CAPEL HENRI est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1963. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CAPEL HENRI est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CAPEL HENRI.

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