CAPEL JACQUELINE

Active

Siren404 506 875Entrepreneur individuel76710 BOSC-GUERARD-SAINT-ADRIENCréée le 31 décembre 1982

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

CAPEL JACQUELINE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 décembre 1982, identifié par le SIREN 404 506 875. Le siège social de l'entreprise se trouve à Bosc-Guerard-Saint-Adrien (76710). Elle est rattachée au code d'activité NAF 0142Z.

Fiche d'identité de CAPEL JACQUELINE

INSEE

Dénomination: CAPEL JACQUELINE
SIREN: 404 506 875
SIRET (siège): 404 506 875 00016
N° TVA intracommunautaire: FR03404506875Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 404 506 875
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0142Z
Date de création: 31 décembre 1982
Siège social: 76710, BOSC-GUERARD-SAINT-ADRIEN
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de CAPEL JACQUELINE

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de CAPEL JACQUELINE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CAPEL JACQUELINE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CAPEL JACQUELINE

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

76710 BOSC-GUERARD-SAINT-ADRIENSiègeFermé
404 506 875 00016 · ouvert le 31 décembre 1982 · NAF 0142Z

Documents juridiques de CAPEL JACQUELINE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CAPEL JACQUELINE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CAPEL JACQUELINE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CAPEL JACQUELINE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CAPEL JACQUELINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CAPEL JACQUELINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CAPEL JACQUELINE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 31 décembre 1982

Questions fréquentes sur CAPEL JACQUELINE

Quel est le numéro SIREN de CAPEL JACQUELINE ?

Le numéro SIREN de CAPEL JACQUELINE est 404 506 875. Le SIRET de son siège social est 404 506 875 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03404506875.

Où se situe le siège social de CAPEL JACQUELINE ?

Le siège social de CAPEL JACQUELINE est situé 76710 Bosc-Guerard-Saint-Adrien.