CAPEL JEAN-MICHEL
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
CAPEL JEAN-MICHEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er mai 1983, identifié par le SIREN 393 097 290. Elle est domiciliée Cazillac, 82110 Cazes-Mondenard. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).
Fiche d'identité de CAPEL JEAN-MICHEL
INSEE- Dénomination
- CAPEL JEAN-MICHEL
- SIREN
- 393 097 290
- SIRET (siège)
- 393 097 290 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR26393097290Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 393 097 290
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 01 mai 1983
- Siège social
- CAZILLAC, 82110, CAZES-MONDENARD
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CAPEL JEAN-MICHEL
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Établissements de CAPEL JEAN-MICHEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 82110 CAZES-MONDENARDSiègeActif
393 097 290 00018 · ouvert le 01 mai 1983 · NAF 6820B
Conformité de CAPEL JEAN-MICHEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CAPEL JEAN-MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CAPEL JEAN-MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CAPEL JEAN-MICHEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 mai 1983
Questions fréquentes sur CAPEL JEAN-MICHEL
Quel est le numéro SIREN de CAPEL JEAN-MICHEL ?
Le numéro SIREN de CAPEL JEAN-MICHEL est 393 097 290. Le SIRET de son siège social est 393 097 290 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26393097290.
Où se situe le siège social de CAPEL JEAN-MICHEL ?
Le siège social de CAPEL JEAN-MICHEL est situé Cazillac, 82110 Cazes-Mondenard.
CAPEL JEAN-MICHEL est-elle toujours en activité ?
Oui, CAPEL JEAN-MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mai 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CAPEL JEAN-MICHEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CAPEL JEAN-MICHEL.
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