CheckersProcédures
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 390 283 455, CAPEL LOUIS est une 1000 créée le 1er janvier 1992. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Pommier, 15700 Ally. L'entreprise déclare le code NAF 012A comme activité principale.

Fiche d'identité de CAPEL LOUIS

Dénomination
CAPEL LOUIS
SIREN
390 283 455
SIRET (siège)
390 283 455 00017
N° TVA intracommunautaire
FR43390283455Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 390 283 455
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
1000
Code NAF / APE
012A
Date de création
01 janvier 1992
Siège social
LE POMMIER, 15700, ALLY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CAPEL LOUIS

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de CAPEL LOUIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CAPEL LOUIS

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CAPEL LOUIS

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 15700 ALLYSiègeFermé

    390 283 455 00017 · ouvert le 01 janvier 1992 · NAF 012A

Documents juridiques de CAPEL LOUIS

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CAPEL LOUIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CAPEL LOUIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CAPEL LOUIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CAPEL LOUIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CAPEL LOUIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CAPEL LOUIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1992

Questions fréquentes sur CAPEL LOUIS

Quel est le numéro SIREN de CAPEL LOUIS ?

Le numéro SIREN de CAPEL LOUIS est 390 283 455. Le SIRET de son siège social est 390 283 455 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43390283455.

Où se situe le siège social de CAPEL LOUIS ?

Le siège social de CAPEL LOUIS est situé Le Pommier, 15700 Ally.

CAPEL LOUIS est-elle toujours en activité ?

Oui, CAPEL LOUIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CAPEL LOUIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CAPEL LOUIS.