CAPEL MIREILLE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
CAPEL MIREILLE est un entrepreneur individuel immatriculé le 27 juin 1989 sous le numéro SIREN 351 160 981. Son siège social est situé Le Sepia, 74110 Morzine. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.
Fiche d'identité de CAPEL MIREILLE
INSEE- Dénomination
- CAPEL MIREILLE
- SIREN
- 351 160 981
- SIRET (siège)
- 351 160 981 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR02351160981Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 351 160 981
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 27 juin 1989
- Siège social
- LE SEPIA, 74110, MORZINE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CAPEL MIREILLE
Location de logements
Finances de CAPEL MIREILLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CAPEL MIREILLE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de CAPEL MIREILLE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 74110 MORZINESiègeActif
351 160 981 00020 · ouvert le 01 janvier 2009 · NAF 6820A
Documents juridiques de CAPEL MIREILLE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de CAPEL MIREILLE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CAPEL MIREILLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CAPEL MIREILLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CAPEL MIREILLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CAPEL MIREILLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CAPEL MIREILLE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 27 juin 1989
Questions fréquentes sur CAPEL MIREILLE
Quel est le numéro SIREN de CAPEL MIREILLE ?
Le numéro SIREN de CAPEL MIREILLE est 351 160 981. Le SIRET de son siège social est 351 160 981 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02351160981.
Où se situe le siège social de CAPEL MIREILLE ?
Le siège social de CAPEL MIREILLE est situé Le Sepia, 74110 Morzine.
CAPEL MIREILLE est-elle toujours en activité ?
Oui, CAPEL MIREILLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 juin 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CAPEL MIREILLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CAPEL MIREILLE.
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