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CAPEL PASCAL

Active
Siren390 443 588100015150 ROUFFIACCréée le 01 février 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CAPEL PASCAL est une 1000 immatriculée le 1er février 1993 sous le numéro SIREN 390 443 588. Le siège social de l'entreprise se trouve Au Puech, 15150 Rouffiac. Son activité principale relève du code NAF 6820B.

Fiche d'identité de CAPEL PASCAL

Dénomination
CAPEL PASCAL
SIREN
390 443 588
SIRET (siège)
390 443 588 00012
N° TVA intracommunautaire
FR01390443588Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 390 443 588
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
1000
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 février 1993
Siège social
AU PUECH, 15150, ROUFFIAC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CAPEL PASCAL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de CAPEL PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CAPEL PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CAPEL PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 15150 ROUFFIACSiègeActif

    390 443 588 00012 · ouvert le 01 février 1993 · NAF 6820B

Documents juridiques de CAPEL PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CAPEL PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CAPEL PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CAPEL PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CAPEL PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CAPEL PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CAPEL PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 février 1993

Questions fréquentes sur CAPEL PASCAL

Quel est le numéro SIREN de CAPEL PASCAL ?

Le numéro SIREN de CAPEL PASCAL est 390 443 588. Le SIRET de son siège social est 390 443 588 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01390443588.

Où se situe le siège social de CAPEL PASCAL ?

Le siège social de CAPEL PASCAL est situé Au Puech, 15150 Rouffiac.

CAPEL PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, CAPEL PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CAPEL PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CAPEL PASCAL.

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