CheckersProcédures

CAPEL ROSE

Active
Siren307 580 902Entrepreneur individuel13960 SAUSSET-LES-PINSCréée le 01 janvier 1976
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 307 580 902, CAPEL ROSE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1976. Elle est domiciliée av Jean Moulin, 13960 Sausset-les-Pins. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de CAPEL ROSE

Dénomination
CAPEL ROSE
SIREN
307 580 902
SIRET (siège)
307 580 902 00020
N° TVA intracommunautaire
FR51307580902Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 307 580 902
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 mars 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 janvier 1976
Siège social
AV JEAN MOULIN, 13960, SAUSSET-LES-PINS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CAPEL ROSE

Location de logements

Finances de CAPEL ROSE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CAPEL ROSE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CAPEL ROSE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 13960 SAUSSET-LES-PINSSiègeActif

    307 580 902 00020 · ouvert le 01 janvier 2009 · NAF 6820A

  • 13014 MARSEILLE 14Fermé

    307 580 902 00012 · ouvert le 01 janvier 1976 · NAF 930N

Documents juridiques de CAPEL ROSE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CAPEL ROSE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CAPEL ROSE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CAPEL ROSE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CAPEL ROSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CAPEL ROSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CAPEL ROSE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1976

Questions fréquentes sur CAPEL ROSE

Quel est le numéro SIREN de CAPEL ROSE ?

Le numéro SIREN de CAPEL ROSE est 307 580 902. Le SIRET de son siège social est 307 580 902 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51307580902.

Où se situe le siège social de CAPEL ROSE ?

Le siège social de CAPEL ROSE est situé av Jean Moulin, 13960 Sausset-les-Pins.

CAPEL ROSE est-elle toujours en activité ?

Oui, CAPEL ROSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1976. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CAPEL ROSE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CAPEL ROSE.