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CAPEL SERGE

Active
Siren402 816 490Entrepreneur individuel09100 VILLENEUVE-DU-PAREAGECréée le 07 novembre 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CAPEL SERGE est un entrepreneur individuel immatriculé le 7 novembre 1995 sous le numéro SIREN 402 816 490. Son siège social est situé 3 rue Louis Pasteur, 09100 Villeneuve-du-Pareage. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4789Z.

Fiche d'identité de CAPEL SERGE

Dénomination
CAPEL SERGE
SIREN
402 816 490
SIRET (siège)
402 816 490 00013
N° TVA intracommunautaire
FR08402816490Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 402 816 490
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4789Z
Date de création
07 novembre 1995
Siège social
3 RUE LOUIS PASTEUR, 09100, VILLENEUVE-DU-PAREAGE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CAPEL SERGE

TOUS PRODUITS D'HABILLEMENT ET PRODUITS TEXTILES - AMBULANT

Finances de CAPEL SERGE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CAPEL SERGE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CAPEL SERGE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 09100 VILLENEUVE-DU-PAREAGESiègeActif

    402 816 490 00013 · ouvert le 07 novembre 1995 · NAF 4789Z

Documents juridiques de CAPEL SERGE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CAPEL SERGE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CAPEL SERGE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CAPEL SERGE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CAPEL SERGE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CAPEL SERGE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CAPEL SERGE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 07 novembre 1995

Questions fréquentes sur CAPEL SERGE

Quel est le numéro SIREN de CAPEL SERGE ?

Le numéro SIREN de CAPEL SERGE est 402 816 490. Le SIRET de son siège social est 402 816 490 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08402816490.

Où se situe le siège social de CAPEL SERGE ?

Le siège social de CAPEL SERGE est situé 3 rue Louis Pasteur, 09100 Villeneuve-du-Pareage.

CAPEL SERGE est-elle toujours en activité ?

Oui, CAPEL SERGE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 novembre 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CAPEL SERGE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CAPEL SERGE.

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