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CAPEL SYLVAIN

Active
Siren391 078 250Entrepreneur individuel76520 LA NEUVILLE CHANT D'OISELCréée le 15 mai 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CAPEL SYLVAIN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 mai 1993, identifié par le SIREN 391 078 250. Son siège social est situé à La Neuville Chant d'Oisel (76520). Son activité principale relève du code NAF 6820B.

Fiche d'identité de CAPEL SYLVAIN

Dénomination
CAPEL SYLVAIN
SIREN
391 078 250
SIRET (siège)
391 078 250 00027
N° TVA intracommunautaire
FR71391078250Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 391 078 250
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
15 mai 1993
Siège social
76520, LA NEUVILLE CHANT D'OISEL
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CAPEL SYLVAIN

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de CAPEL SYLVAIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CAPEL SYLVAIN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CAPEL SYLVAIN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 76520 LA NEUVILLE CHANT D'OISELSiègeActif

    391 078 250 00027 · ouvert le 21 octobre 2002 · NAF 6820B

  • 27120 LE CORMIERFermé

    391 078 250 00019 · ouvert le 08 avril 1993 · NAF 502Z

Documents juridiques de CAPEL SYLVAIN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CAPEL SYLVAIN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CAPEL SYLVAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CAPEL SYLVAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CAPEL SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CAPEL SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CAPEL SYLVAIN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 mai 1993

Questions fréquentes sur CAPEL SYLVAIN

Quel est le numéro SIREN de CAPEL SYLVAIN ?

Le numéro SIREN de CAPEL SYLVAIN est 391 078 250. Le SIRET de son siège social est 391 078 250 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71391078250.

Où se situe le siège social de CAPEL SYLVAIN ?

Le siège social de CAPEL SYLVAIN est situé 76520 La Neuville Chant d'Oisel.

CAPEL SYLVAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, CAPEL SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 mai 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CAPEL SYLVAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CAPEL SYLVAIN.

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