CAPELAIN MAURICE

Active

Siren430 954 396Entrepreneur individuel50290 BREHALCréée le 15 octobre 1991

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

CAPELAIN MAURICE est un entrepreneur individuel immatriculé le 15 octobre 1991 sous le numéro SIREN 430 954 396. Le siège social de l'entreprise se trouve 62 av Eisenhower, 50290 Brehal. Son activité principale relève du code NAF 702A.

Fiche d'identité de CAPELAIN MAURICE

INSEE

Dénomination: CAPELAIN MAURICE
SIREN: 430 954 396
SIRET (siège): 430 954 396 00015
N° TVA intracommunautaire: FR58430954396Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 430 954 396
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 702A
Date de création: 15 octobre 1991
Siège social: 62 AV EISENHOWER, 50290, BREHAL
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de CAPELAIN MAURICE

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Finances de CAPELAIN MAURICE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de CAPELAIN MAURICE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de CAPELAIN MAURICE

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

50290 BREHALSiègeFermé
430 954 396 00015 · ouvert le 15 octobre 1991 · NAF 702A

Documents juridiques de CAPELAIN MAURICE

INPI

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de CAPELAIN MAURICE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CAPELAIN MAURICE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CAPELAIN MAURICE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CAPELAIN MAURICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CAPELAIN MAURICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CAPELAIN MAURICE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 15 octobre 1991

Questions fréquentes sur CAPELAIN MAURICE

Quel est le numéro SIREN de CAPELAIN MAURICE ?

Le numéro SIREN de CAPELAIN MAURICE est 430 954 396. Le SIRET de son siège social est 430 954 396 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58430954396.

Où se situe le siège social de CAPELAIN MAURICE ?

Le siège social de CAPELAIN MAURICE est situé 62 av Eisenhower, 50290 Brehal.