CAPELET MARC
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
CAPELET MARC est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er décembre 2013 sous le numéro SIREN 799 713 292. Elle est domiciliée 163 av Raymond Barre Local N 1, 97427 L'Etang-Sale. Son activité principale relève du code NAF 4725Z.
Fiche d'identité de CAPELET MARC
INSEE- Dénomination
- CAPELET MARC
- SIREN
- 799 713 292
- SIRET (siège)
- 799 713 292 00024
- N° TVA intracommunautaire
- FR88799713292Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 799 713 292
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4725Z
- Date de création
- 01 décembre 2013
- Siège social
- 163 AV RAYMOND BARRE LOCAL N 1, 97427, L'ETANG-SALE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de CAPELET MARC
Importation et commerce de vins et champagne - licence à emporter
Finances de CAPELET MARC
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CAPELET MARC
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de CAPELET MARC
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 97427 L'ETANG-SALESiègeActif
799 713 292 00024 · ouvert le 14 février 2018 · NAF 4725Z
- 97436 SAINT-LEUFermé
799 713 292 00016 · ouvert le 01 décembre 2013 · NAF 4725Z
Documents juridiques de CAPELET MARC
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de CAPELET MARC
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CAPELET MARC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CAPELET MARC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CAPELET MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CAPELET MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CAPELET MARC
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 01 décembre 2013
Questions fréquentes sur CAPELET MARC
Quel est le numéro SIREN de CAPELET MARC ?
Le numéro SIREN de CAPELET MARC est 799 713 292. Le SIRET de son siège social est 799 713 292 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88799713292.
Où se situe le siège social de CAPELET MARC ?
Le siège social de CAPELET MARC est situé 163 av Raymond Barre Local N 1, 97427 L'Etang-Sale.
CAPELET MARC est-elle toujours en activité ?
Oui, CAPELET MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CAPELET MARC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CAPELET MARC.
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