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CAPELET MONIQUE

Active
Siren408 287 746Entrepreneur individuel11800 MARSEILLETTECréée le 31 décembre 1985

0121Z · Culture de la vigne

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

CAPELET MONIQUE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 décembre 1985, identifié par le SIREN 408 287 746. Elle est domiciliée à Marseillette (11800). CAPELET MONIQUE relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z).

Fiche d'identité de CAPELET MONIQUE

Dénomination
CAPELET MONIQUE
SIREN
408 287 746
SIRET (siège)
408 287 746 00015
N° TVA intracommunautaire
FR18408287746Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 408 287 746
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
31 décembre 1985
Siège social
11800, MARSEILLETTE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CAPELET MONIQUE

Culture de la vigne

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Établissements de CAPELET MONIQUE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 11800 MARSEILLETTESiègeActif

    408 287 746 00015 · ouvert le 31 décembre 1985 · NAF 0121Z

  • 11800 MARSEILLETTEFermé

    408 287 746 00023 · ouvert le 01 janvier 2006 · NAF 6820B

Conformité de CAPELET MONIQUE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CAPELET MONIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CAPELET MONIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CAPELET MONIQUE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1985

Questions fréquentes sur CAPELET MONIQUE

Quel est le numéro SIREN de CAPELET MONIQUE ?

Le numéro SIREN de CAPELET MONIQUE est 408 287 746. Le SIRET de son siège social est 408 287 746 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18408287746.

Où se situe le siège social de CAPELET MONIQUE ?

Le siège social de CAPELET MONIQUE est situé à Marseillette (11800).

CAPELET MONIQUE est-elle toujours en activité ?

Oui, CAPELET MONIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CAPELET MONIQUE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CAPELET MONIQUE.

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