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CAPELIER TOM

Active
Siren528 958 556Entrepreneur individuel84100 ORANGECréée le 01 décembre 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CAPELIER TOM est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er décembre 2010 sous le numéro SIREN 528 958 556. Le siège social de l'entreprise se trouve 700 rue Albin Durand Pole Sante, 84100 Orange. L'entreprise déclare le code NAF 8690E comme activité principale.

Fiche d'identité de CAPELIER TOM

Dénomination
CAPELIER TOM
SIREN
528 958 556
SIRET (siège)
528 958 556 00011
N° TVA intracommunautaire
FR09528958556Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 528 958 556
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8690E
Date de création
01 décembre 2010
Siège social
700 RUE ALBIN DURAND POLE SANTE, 84100, ORANGE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CAPELIER TOM

Activités des professionnels de la rééducation, de l’appareillage et des pédicures-podologues

Finances de CAPELIER TOM

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CAPELIER TOM

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CAPELIER TOM

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 84100 ORANGESiègeActif

    528 958 556 00011 · ouvert le 01 décembre 2010 · NAF 8690E

Documents juridiques de CAPELIER TOM

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CAPELIER TOM

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CAPELIER TOM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CAPELIER TOM

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CAPELIER TOM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CAPELIER TOM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CAPELIER TOM

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 décembre 2010

Questions fréquentes sur CAPELIER TOM

Quel est le numéro SIREN de CAPELIER TOM ?

Le numéro SIREN de CAPELIER TOM est 528 958 556. Le SIRET de son siège social est 528 958 556 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09528958556.

Où se situe le siège social de CAPELIER TOM ?

Le siège social de CAPELIER TOM est situé 700 rue Albin Durand Pole Sante, 84100 Orange.

CAPELIER TOM est-elle toujours en activité ?

Oui, CAPELIER TOM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CAPELIER TOM est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CAPELIER TOM.

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