CAPELL ANDRE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 502 761 950, CAPELL ANDRE est un entrepreneur individuel créé le 1er décembre 2007. Son siège social est situé 4 rue du Puig Gallines, 66290 Cerbere. L'entreprise déclare le code NAF 0121Z comme activité principale.
Fiche d'identité de CAPELL ANDRE
INSEE- Dénomination
- CAPELL ANDRE
- SIREN
- 502 761 950
- SIRET (siège)
- 502 761 950 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR76502761950Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 502 761 950
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z
- Date de création
- 01 décembre 2007
- Siège social
- 4 RUE DU PUIG GALLINES, 66290, CERBERE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CAPELL ANDRE
Culture de la vigne
Finances de CAPELL ANDRE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CAPELL ANDRE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de CAPELL ANDRE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 66290 CERBERESiègeActif
502 761 950 00018 · ouvert le 01 décembre 2007 · NAF 0121Z
Documents juridiques de CAPELL ANDRE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de CAPELL ANDRE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CAPELL ANDRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CAPELL ANDRE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CAPELL ANDRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CAPELL ANDRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CAPELL ANDRE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 décembre 2007
Questions fréquentes sur CAPELL ANDRE
Quel est le numéro SIREN de CAPELL ANDRE ?
Le numéro SIREN de CAPELL ANDRE est 502 761 950. Le SIRET de son siège social est 502 761 950 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76502761950.
Où se situe le siège social de CAPELL ANDRE ?
Le siège social de CAPELL ANDRE est situé 4 rue du Puig Gallines, 66290 Cerbere.
CAPELL ANDRE est-elle toujours en activité ?
Oui, CAPELL ANDRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CAPELL ANDRE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CAPELL ANDRE.
Entreprises similaires
Même activité à Cerbere