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CAPELLE

Active
Siren443 621 487SARL30210 COLLIASCréée le 08 octobre 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions195 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
8,0 k€
Effectif
Non publié

CAPELLE est une SARL immatriculée le 8 octobre 2002 sous le numéro SIREN 443 621 487. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 rue du Gres Camping le Barralet, 30210 Collias. Elle est rattachée au code d'activité NAF 5530Z. La direction est assurée par GEROME CAPELLE en qualité de gérant.

Fiche d'identité de CAPELLE

Dénomination
CAPELLE
SIREN
443 621 487
SIRET (siège)
443 621 487 00026
N° TVA intracommunautaire
FR29443621487Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 443 621 487
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
8 000 €
Code NAF / APE
5530Z
Date de création
08 octobre 2002
Siège social
6 RUE DU GRES CAMPING LE BARRALET, 30210, COLLIAS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CAPELLE

Camping, restauration, bar, épicerie, vente de produits alimentaires.

Finances de CAPELLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CAPELLE

GC

GEROME CAPELLE

Gérant

En poste depuis mars 2010 · 16 ans · d'après l'annonce BODACC du 04 avril 2010

GC

GREGORY CAPELLE

Gérant

En poste depuis mars 2010 · 16 ans · d'après l'annonce BODACC du 04 avril 2010

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de CAPELLE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 30210 COLLIASSiègeActif

    443 621 487 00026 · ouvert le 28 juin 2010 · NAF 5530Z

  • 66140 CANET-EN-ROUSSILLONFermé

    443 621 487 00018 · ouvert le 01 octobre 2002 · NAF 4711B

Documents juridiques de CAPELLE

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 février 2019

  • Acte

Dépôt du 14 juin 2010

  • Acte

Dépôt du 14 juin 2010

  • Acte

Dépôt du 14 juin 2010

  • Acte

Dépôt du 08 octobre 2002

  • Acte

Comptes annuels de CAPELLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CAPELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CAPELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CAPELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

195 décisions de justice publiées en open data mentionnent CAPELLE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CAPELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CAPELLE

24 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de nîmes

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de nîmes

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de nîmes

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de nîmes

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de nîmes

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

  16. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

    Début d'activité : 2010-06-28

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

  18. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

  19. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

  20. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN

    Co-gérant : CAPELLE Gérome Co-gérant : CAPELLE Grégory

  21. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

  22. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN

    Co-gérant : CAPELLE Gérome Co-gérant : CAPELLE Grégory

  23. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN

  24. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN

  1. création

    Date d'effet : 08 octobre 2002

Marques déposées par CAPELLE

CAPELLE est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • CAMPING LE BARRALET

    N° 4101256 · Déposée le 27 juin 2014 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 43 · expirée le 27 juin 2024

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur CAPELLE

Quel est le numéro SIREN de CAPELLE ?

Le numéro SIREN de CAPELLE est 443 621 487. Le SIRET de son siège social est 443 621 487 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29443621487.

Qui dirige CAPELLE ?

CAPELLE est dirigée par GEROME CAPELLE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CAPELLE ?

Le siège social de CAPELLE est situé 6 rue du Gres Camping le Barralet, 30210 Collias.

CAPELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, CAPELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 octobre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CAPELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CAPELLE.

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