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CAPELLE BERNARD

Active
Siren343 853 149Entrepreneur individuel73340 BELLECOMBE-EN-BAUGESCréée le 01 juillet 1987
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CAPELLE BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er juillet 1987 sous le numéro SIREN 343 853 149. Elle est domiciliée Mont, 73340 Bellecombe-en-Bauges. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7111Z.

Fiche d'identité de CAPELLE BERNARD

Dénomination
CAPELLE BERNARD
SIREN
343 853 149
SIRET (siège)
343 853 149 00056
N° TVA intracommunautaire
FR58343853149Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 343 853 149
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7111Z
Date de création
01 juillet 1987
Siège social
MONT, 73340, BELLECOMBE-EN-BAUGES
Établissements
4
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de CAPELLE BERNARD

capelle-architecte.fr04 79 63 13 06

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de CAPELLE BERNARD

Activités d'architecture

Finances de CAPELLE BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CAPELLE BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CAPELLE BERNARD

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 73340 BELLECOMBE-EN-BAUGESSiègeActif

    343 853 149 00056 · ouvert le 01 juillet 2001 · NAF 7111Z

  • 73000 BARBERAZFermé

    343 853 149 00023 · ouvert le 01 mars 1988 · NAF 742A

  • 73370 LE BOURGET-DU-LACFermé

    343 853 149 00031 · ouvert le 10 juillet 1992 · NAF 742A

  • 73000 CHAMBERYFermé

    343 853 149 00049 · ouvert le 01 juillet 1999 · NAF 742A

Documents juridiques de CAPELLE BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CAPELLE BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CAPELLE BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CAPELLE BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CAPELLE BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CAPELLE BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CAPELLE BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 1987

Questions fréquentes sur CAPELLE BERNARD

Quel est le numéro SIREN de CAPELLE BERNARD ?

Le numéro SIREN de CAPELLE BERNARD est 343 853 149. Le SIRET de son siège social est 343 853 149 00056. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58343853149.

Où se situe le siège social de CAPELLE BERNARD ?

Le siège social de CAPELLE BERNARD est situé Mont, 73340 Bellecombe-en-Bauges.

CAPELLE BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, CAPELLE BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CAPELLE BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CAPELLE BERNARD.

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