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CAPELLE BERNARD

Active
Siren798 650 271Entrepreneur individuel13890 MOURIESCréée le 12 juillet 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CAPELLE BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 12 juillet 2013, identifié par le SIREN 798 650 271. Elle est domiciliée 31 rue du Temple, 13890 Mouries. L'entreprise déclare le code NAF 3511Z comme activité principale.

Fiche d'identité de CAPELLE BERNARD

Dénomination
CAPELLE BERNARD
SIREN
798 650 271
SIRET (siège)
798 650 271 00017
N° TVA intracommunautaire
FR94798650271Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 798 650 271
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
12 juillet 2013
Siège social
31 RUE DU TEMPLE, 13890, MOURIES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CAPELLE BERNARD

Production d'électricité

Finances de CAPELLE BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CAPELLE BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CAPELLE BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13890 MOURIESSiègeActif

    798 650 271 00017 · ouvert le 12 juillet 2013 · NAF 3511Z

Documents juridiques de CAPELLE BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CAPELLE BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CAPELLE BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CAPELLE BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CAPELLE BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CAPELLE BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CAPELLE BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 12 juillet 2013

Questions fréquentes sur CAPELLE BERNARD

Quel est le numéro SIREN de CAPELLE BERNARD ?

Le numéro SIREN de CAPELLE BERNARD est 798 650 271. Le SIRET de son siège social est 798 650 271 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94798650271.

Où se situe le siège social de CAPELLE BERNARD ?

Le siège social de CAPELLE BERNARD est situé 31 rue du Temple, 13890 Mouries.

CAPELLE BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, CAPELLE BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 juillet 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CAPELLE BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CAPELLE BERNARD.

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