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CAPELLE DAMIEN

Active
Siren103 305 298Entrepreneur individuel59560 CominesCréée le 03 avril 2026
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CAPELLE DAMIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 3 avril 2026 sous le numéro SIREN 103 305 298. Son siège social est situé 90 CHE de Wynhem, 59560 Comines. Son activité principale relève du code NAF 0111Z.

Fiche d'identité de CAPELLE DAMIEN

Dénomination
CAPELLE DAMIEN
SIREN
103 305 298
SIRET (siège)
103 305 298 00012
N° TVA intracommunautaire
FR33103305298Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 103 305 298
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 avril 2026
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
03 avril 2026
Siège social
90 CHE de Wynhem, 59560, Comines
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CAPELLE DAMIEN

Polyculture : céréales, pommes de terre

Finances de CAPELLE DAMIEN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CAPELLE DAMIEN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CAPELLE DAMIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 59560 CominesSiègeActif

    103 305 298 00012 · ouvert le 01 avril 2026 · NAF 0111Z

Documents juridiques de CAPELLE DAMIEN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CAPELLE DAMIEN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CAPELLE DAMIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CAPELLE DAMIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CAPELLE DAMIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CAPELLE DAMIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CAPELLE DAMIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 avril 2026

Questions fréquentes sur CAPELLE DAMIEN

Quel est le numéro SIREN de CAPELLE DAMIEN ?

Le numéro SIREN de CAPELLE DAMIEN est 103 305 298. Le SIRET de son siège social est 103 305 298 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33103305298.

Où se situe le siège social de CAPELLE DAMIEN ?

Le siège social de CAPELLE DAMIEN est situé 90 CHE de Wynhem, 59560 Comines.

CAPELLE DAMIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, CAPELLE DAMIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 avril 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CAPELLE DAMIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CAPELLE DAMIEN.

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