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CAPELLE DANIEL

Active
Siren101 579 324Entrepreneur individuel12480 BroquièsCréée le 23 février 2026
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 101 579 324, CAPELLE DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 23 février 2026. Le siège social de l'entreprise se trouve 17 RTE de Saint Affrique, 12480 Broquiès. Son activité principale relève du code NAF 3511Z.

Fiche d'identité de CAPELLE DANIEL

Dénomination
CAPELLE DANIEL
SIREN
101 579 324
SIRET (siège)
101 579 324 00019
N° TVA intracommunautaire
FR68101579324Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 101 579 324
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 23 février 2026
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
23 février 2026
Siège social
17 RTE de Saint Affrique, 12480, Broquiès
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CAPELLE DANIEL

Producteur d'électricité

Finances de CAPELLE DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CAPELLE DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CAPELLE DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 12480 BroquièsSiègeActif

    101 579 324 00019 · ouvert le 09 mai 2025 · NAF 3511Z

Documents juridiques de CAPELLE DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CAPELLE DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CAPELLE DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CAPELLE DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CAPELLE DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CAPELLE DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CAPELLE DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 23 février 2026

Questions fréquentes sur CAPELLE DANIEL

Quel est le numéro SIREN de CAPELLE DANIEL ?

Le numéro SIREN de CAPELLE DANIEL est 101 579 324. Le SIRET de son siège social est 101 579 324 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68101579324.

Où se situe le siège social de CAPELLE DANIEL ?

Le siège social de CAPELLE DANIEL est situé 17 RTE de Saint Affrique, 12480 Broquiès.

CAPELLE DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, CAPELLE DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 février 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CAPELLE DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CAPELLE DANIEL.

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