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CAPELLE DAVID

Active
Siren438 276 503Entrepreneur individuel31240 SAINT-JEANCréée le 01 juillet 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CAPELLE DAVID est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er juillet 2001 sous le numéro SIREN 438 276 503. Elle est domiciliée bd de Ratalens Consultations Clinique de l Union, 31240 Saint-Jean. Son activité principale relève du code NAF 8690D.

Fiche d'identité de CAPELLE DAVID

Dénomination
CAPELLE DAVID
SIREN
438 276 503
SIRET (siège)
438 276 503 00044
N° TVA intracommunautaire
FR50438276503Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 438 276 503
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8690D
Date de création
01 juillet 2001
Siège social
BD DE RATALENS CONSULTATIONS CLINIQUE DE L UNION, 31240, SAINT-JEAN
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de CAPELLE DAVID

Activités des infirmiers et des sages-femmes

Finances de CAPELLE DAVID

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CAPELLE DAVID

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CAPELLE DAVID

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 31240 SAINT-JEANSiègeActif

    438 276 503 00044 · ouvert le 01 septembre 2016 · NAF 8690D

  • 31240 L'UNIONFermé

    438 276 503 00010 · ouvert le 01 juillet 2001 · NAF 851G

  • 31240 SAINT-JEANFermé

    438 276 503 00028 · ouvert le 15 janvier 2003 · NAF 8690D

  • 31240 SAINT-JEANFermé

    438 276 503 00036 · ouvert le 06 janvier 2009 · NAF 8690D

Documents juridiques de CAPELLE DAVID

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CAPELLE DAVID

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CAPELLE DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CAPELLE DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CAPELLE DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CAPELLE DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CAPELLE DAVID

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 2001

Questions fréquentes sur CAPELLE DAVID

Quel est le numéro SIREN de CAPELLE DAVID ?

Le numéro SIREN de CAPELLE DAVID est 438 276 503. Le SIRET de son siège social est 438 276 503 00044. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50438276503.

Où se situe le siège social de CAPELLE DAVID ?

Le siège social de CAPELLE DAVID est situé bd de Ratalens Consultations Clinique de l Union, 31240 Saint-Jean.

CAPELLE DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, CAPELLE DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CAPELLE DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CAPELLE DAVID.

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