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CAPELLE ETIENNE

Active
Siren402 213 136Entrepreneur individuel50340 TREAUVILLECréée le 01 août 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CAPELLE ETIENNE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er août 1995 sous le numéro SIREN 402 213 136. Le siège social de l'entreprise se trouve La Belhacherie, 50340 Treauville. L'entreprise déclare le code NAF 0141Z comme activité principale.

Fiche d'identité de CAPELLE ETIENNE

Dénomination
CAPELLE ETIENNE
SIREN
402 213 136
SIRET (siège)
402 213 136 00011
N° TVA intracommunautaire
FR63402213136Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 402 213 136
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0141Z
Date de création
01 août 1995
Siège social
LA BELHACHERIE, 50340, TREAUVILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CAPELLE ETIENNE

Elevage de vaches laitières,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de CAPELLE ETIENNE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CAPELLE ETIENNE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CAPELLE ETIENNE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 50340 TREAUVILLESiègeActif

    402 213 136 00011 · ouvert le 10 août 1995 · NAF 0141Z

Documents juridiques de CAPELLE ETIENNE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CAPELLE ETIENNE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CAPELLE ETIENNE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CAPELLE ETIENNE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CAPELLE ETIENNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CAPELLE ETIENNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CAPELLE ETIENNE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 août 1995

Questions fréquentes sur CAPELLE ETIENNE

Quel est le numéro SIREN de CAPELLE ETIENNE ?

Le numéro SIREN de CAPELLE ETIENNE est 402 213 136. Le SIRET de son siège social est 402 213 136 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63402213136.

Où se situe le siège social de CAPELLE ETIENNE ?

Le siège social de CAPELLE ETIENNE est situé La Belhacherie, 50340 Treauville.

CAPELLE ETIENNE est-elle toujours en activité ?

Oui, CAPELLE ETIENNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CAPELLE ETIENNE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CAPELLE ETIENNE.

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