CAPELLE FRANCKY
Active4799A · Vente à domicile
CAPELLE FRANCKY est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er décembre 2011, identifié par le SIREN 538 242 991. Elle est domiciliée 12 rue Saint-Antoine, 59560 Comines. CAPELLE FRANCKY relève du secteur vente à domicile (code NAF 4799A).
Fiche d'identité de CAPELLE FRANCKY
INSEE- Dénomination
- CAPELLE FRANCKY
- SIREN
- 538 242 991
- SIRET (siège)
- 538 242 991 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR55538242991Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 538 242 991
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4799A - Vente à domicile
- Date de création
- 01 décembre 2011
- Siège social
- 12 RUE SAINT-ANTOINE, 59560, COMINES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CAPELLE FRANCKY
Vente à domicile
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Établissements de CAPELLE FRANCKY
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 59560 COMINESSiègeActif
538 242 991 00015 · ouvert le 01 décembre 2011 · NAF 4799A
Conformité de CAPELLE FRANCKY
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CAPELLE FRANCKY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CAPELLE FRANCKY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CAPELLE FRANCKY
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 décembre 2011
Questions fréquentes sur CAPELLE FRANCKY
Quel est le numéro SIREN de CAPELLE FRANCKY ?
Le numéro SIREN de CAPELLE FRANCKY est 538 242 991. Le SIRET de son siège social est 538 242 991 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55538242991.
Où se situe le siège social de CAPELLE FRANCKY ?
Le siège social de CAPELLE FRANCKY est situé 12 rue Saint-Antoine, 59560 Comines.
CAPELLE FRANCKY est-elle toujours en activité ?
Oui, CAPELLE FRANCKY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CAPELLE FRANCKY est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CAPELLE FRANCKY.
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