CAPELLE FRANCOIS

Active

Siren325 759 652Entrepreneur individuel69640 DENICECréée le 07 juillet 2017

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

CAPELLE FRANCOIS est un entrepreneur individuel immatriculé le 7 juillet 2017 sous le numéro SIREN 325 759 652. Son siège social est situé 23 Rte du Signerin, 69640 Denice. Son activité principale relève du code NAF 8299Z.

Fiche d'identité de CAPELLE FRANCOIS

INSEE

Dénomination: CAPELLE FRANCOIS
SIREN: 325 759 652
SIRET (siège): 325 759 652 00069
N° TVA intracommunautaire: FR88325759652Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 325 759 652
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 8299Z
Date de création: 07 juillet 2017
Siège social: 23 RTE DU SIGNERIN, 69640, DENICE
Établissements: 6
Statut: Active

Objet social de CAPELLE FRANCOIS

Étude devis pour la vente de prestations dans le bâtiment, nettoyage, demoussage de toitures, façades, dallages, peinture intérieure et vente de fournitures

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Finances de CAPELLE FRANCOIS

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CAPELLE FRANCOIS

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de CAPELLE FRANCOIS

INSEE

6 établissements, dont 1 en activité.

69640 DENICESiègeActif
325 759 652 00069 · ouvert le 30 décembre 2014 · NAF 8299Z
69290 CRAPONNEFermé
325 759 652 00010 · ouvert le 01 juin 1992 · NAF 741J
69290 GREZIEU-LA-VARENNEFermé
325 759 652 00028 · ouvert le 01 juillet 1994 · NAF 454J
69380 CHESSYFermé
325 759 652 00036 · ouvert le 02 juin 1997 · NAF 454J
69620 VAL D'OINGTFermé
325 759 652 00044 · ouvert le 01 décembre 2004 · NAF 454J
69620 VAL D'OINGTFermé
325 759 652 00051 · ouvert le 18 août 2009 · NAF 4334Z

Documents juridiques de CAPELLE FRANCOIS

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 juillet 2017

Acte

Comptes annuels de CAPELLE FRANCOIS

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CAPELLE FRANCOIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CAPELLE FRANCOIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CAPELLE FRANCOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CAPELLE FRANCOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CAPELLE FRANCOIS

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

20 juillet 2017Créations
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2017-07-03

05 juillet 2024création
Date d'effet : 07 juillet 2017

Questions fréquentes sur CAPELLE FRANCOIS

Quel est le numéro SIREN de CAPELLE FRANCOIS ?

Le numéro SIREN de CAPELLE FRANCOIS est 325 759 652. Le SIRET de son siège social est 325 759 652 00069. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88325759652.

Où se situe le siège social de CAPELLE FRANCOIS ?

Le siège social de CAPELLE FRANCOIS est situé 23 Rte du Signerin, 69640 Denice.