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CAPELLE FRANCOIS

Active
Siren450 087 267Entrepreneur individuel87350 PANAZOLCréée le 11 septembre 2003

8690D · Activités des infirmiers et des sages-femmes

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

CAPELLE FRANCOIS est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 septembre 2003, identifié par le SIREN 450 087 267. Le siège social de l'entreprise se trouve 20 av du President Vincent Auriol, 87350 Panazol. Son activité principale est activités des infirmiers et des sages-femmes (code NAF 8690D).

Fiche d'identité de CAPELLE FRANCOIS

Dénomination
CAPELLE FRANCOIS
SIREN
450 087 267
SIRET (siège)
450 087 267 00057
N° TVA intracommunautaire
FR85450087267Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 450 087 267
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8690D - Activités des infirmiers et des sages-femmes
Date de création
11 septembre 2003
Siège social
20 AV DU PRESIDENT VINCENT AURIOL, 87350, PANAZOL
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de CAPELLE FRANCOIS

Activités des infirmiers et des sages-femmes

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Établissements de CAPELLE FRANCOIS

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 87350 PANAZOLSiègeActif

    450 087 267 00057 · ouvert le 02 août 2012 · NAF 8690D

  • 87100 LIMOGESFermé

    450 087 267 00016 · ouvert le 11 septembre 2003 · NAF 851G

  • 87350 PANAZOLFermé

    450 087 267 00024 · ouvert le 10 juin 2004 · NAF 8690D

  • 87350 PANAZOLFermé

    450 087 267 00032 · ouvert le 01 mai 2009 · NAF 8690D

Conformité de CAPELLE FRANCOIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CAPELLE FRANCOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CAPELLE FRANCOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CAPELLE FRANCOIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 11 septembre 2003

Questions fréquentes sur CAPELLE FRANCOIS

Quel est le numéro SIREN de CAPELLE FRANCOIS ?

Le numéro SIREN de CAPELLE FRANCOIS est 450 087 267. Le SIRET de son siège social est 450 087 267 00057. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85450087267.

Où se situe le siège social de CAPELLE FRANCOIS ?

Le siège social de CAPELLE FRANCOIS est situé 20 av du President Vincent Auriol, 87350 Panazol.

CAPELLE FRANCOIS est-elle toujours en activité ?

Oui, CAPELLE FRANCOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 septembre 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CAPELLE FRANCOIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CAPELLE FRANCOIS.

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