CAPELLE FRANCOIS
Active3511Z · Production d'électricité
CAPELLE FRANCOIS est un entrepreneur individuel immatriculé le 15 novembre 2024 sous le numéro SIREN 935 380 733. Elle est domiciliée 14 RUE de la Libération, 62940 Haillicourt. Son activité principale est production d'électricité (code NAF 3511Z).
Fiche d'identité de CAPELLE FRANCOIS
INSEE- Dénomination
- CAPELLE FRANCOIS
- SIREN
- 935 380 733
- SIRET (siège)
- 935 380 733 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR14935380733Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 935 380 733
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 15 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3511Z - Production d'électricité
- Date de création
- 15 novembre 2024
- Siège social
- 14 RUE de la Libération, 62940, Haillicourt
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de CAPELLE FRANCOIS
PRODUCTEUR D ELECTRICITE NON PROFESSIONNEL
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Établissements de CAPELLE FRANCOIS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 62940 HaillicourtSiègeActif
935 380 733 00011 · ouvert le 17 septembre 2024 · NAF 3511Z
Conformité de CAPELLE FRANCOIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CAPELLE FRANCOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CAPELLE FRANCOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CAPELLE FRANCOIS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 novembre 2024
Questions fréquentes sur CAPELLE FRANCOIS
Quel est le numéro SIREN de CAPELLE FRANCOIS ?
Le numéro SIREN de CAPELLE FRANCOIS est 935 380 733. Le SIRET de son siège social est 935 380 733 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14935380733.
Où se situe le siège social de CAPELLE FRANCOIS ?
Le siège social de CAPELLE FRANCOIS est situé 14 RUE de la Libération, 62940 Haillicourt.
CAPELLE FRANCOIS est-elle toujours en activité ?
Oui, CAPELLE FRANCOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 novembre 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CAPELLE FRANCOIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CAPELLE FRANCOIS.
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