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CAPELLE FRANCOIS

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Siren935 380 733Entrepreneur individuel62940 HaillicourtCréée le 15 novembre 2024

3511Z · Production d'électricité

CAPELLE FRANCOIS est un entrepreneur individuel immatriculé le 15 novembre 2024 sous le numéro SIREN 935 380 733. Elle est domiciliée 14 RUE de la Libération, 62940 Haillicourt. Son activité principale est production d'électricité (code NAF 3511Z).

Fiche d'identité de CAPELLE FRANCOIS

Dénomination
CAPELLE FRANCOIS
SIREN
935 380 733
SIRET (siège)
935 380 733 00011
N° TVA intracommunautaire
FR14935380733Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 935 380 733
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z - Production d'électricité
Date de création
15 novembre 2024
Siège social
14 RUE de la Libération, 62940, Haillicourt
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de CAPELLE FRANCOIS

PRODUCTEUR D ELECTRICITE NON PROFESSIONNEL

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Établissements de CAPELLE FRANCOIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 62940 HaillicourtSiègeActif

    935 380 733 00011 · ouvert le 17 septembre 2024 · NAF 3511Z

Conformité de CAPELLE FRANCOIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CAPELLE FRANCOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CAPELLE FRANCOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CAPELLE FRANCOIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 novembre 2024

Questions fréquentes sur CAPELLE FRANCOIS

Quel est le numéro SIREN de CAPELLE FRANCOIS ?

Le numéro SIREN de CAPELLE FRANCOIS est 935 380 733. Le SIRET de son siège social est 935 380 733 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14935380733.

Où se situe le siège social de CAPELLE FRANCOIS ?

Le siège social de CAPELLE FRANCOIS est situé 14 RUE de la Libération, 62940 Haillicourt.

CAPELLE FRANCOIS est-elle toujours en activité ?

Oui, CAPELLE FRANCOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 novembre 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CAPELLE FRANCOIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CAPELLE FRANCOIS.