CAPELLE FRANCOISE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
CAPELLE FRANCOISE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 12 mai 2010, identifié par le SIREN 522 572 510. Le siège social de l'entreprise se trouve 7 Vla Hardouin Mansart, 77600 Guermantes. Son activité principale relève du code NAF 8690F.
Fiche d'identité de CAPELLE FRANCOISE
INSEE- Dénomination
- CAPELLE FRANCOISE
- SIREN
- 522 572 510
- SIRET (siège)
- 522 572 510 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR50522572510Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 522 572 510
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8690F
- Date de création
- 12 mai 2010
- Siège social
- 7 VLA HARDOUIN MANSART, 77600, GUERMANTES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CAPELLE FRANCOISE
Activités de santé humaine non classées ailleurs
Finances de CAPELLE FRANCOISE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CAPELLE FRANCOISE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de CAPELLE FRANCOISE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 77600 GUERMANTESSiègeActif
522 572 510 00017 · ouvert le 12 mai 2010 · NAF 8690F
Documents juridiques de CAPELLE FRANCOISE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de CAPELLE FRANCOISE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CAPELLE FRANCOISE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CAPELLE FRANCOISE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CAPELLE FRANCOISE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CAPELLE FRANCOISE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CAPELLE FRANCOISE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 12 mai 2010
Questions fréquentes sur CAPELLE FRANCOISE
Quel est le numéro SIREN de CAPELLE FRANCOISE ?
Le numéro SIREN de CAPELLE FRANCOISE est 522 572 510. Le SIRET de son siège social est 522 572 510 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50522572510.
Où se situe le siège social de CAPELLE FRANCOISE ?
Le siège social de CAPELLE FRANCOISE est situé 7 Vla Hardouin Mansart, 77600 Guermantes.
CAPELLE FRANCOISE est-elle toujours en activité ?
Oui, CAPELLE FRANCOISE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 mai 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CAPELLE FRANCOISE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CAPELLE FRANCOISE.
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