CAPELLE JACQUELINE

Active

Siren484 005 970Entrepreneur individuel73620 HAUTELUCECréée le 01 janvier 1987

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 484 005 970, CAPELLE JACQUELINE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1987. Son siège social est situé Les Saisies Chalets du Grand Mont 1 Ap, 73620 Hauteluce. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de CAPELLE JACQUELINE

INSEE

Dénomination: CAPELLE JACQUELINE
SIREN: 484 005 970
SIRET (siège): 484 005 970 00013
N° TVA intracommunautaire: FR90484005970Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 484 005 970
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 01 janvier 1987
Siège social: LES SAISIES CHALETS DU GRAND MONT 1 AP, 73620, HAUTELUCE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de CAPELLE JACQUELINE

Location de logements

Finances de CAPELLE JACQUELINE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CAPELLE JACQUELINE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CAPELLE JACQUELINE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

73620 HAUTELUCESiègeActif
484 005 970 00013 · ouvert le 01 janvier 1987 · NAF 6820A

Documents juridiques de CAPELLE JACQUELINE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CAPELLE JACQUELINE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CAPELLE JACQUELINE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CAPELLE JACQUELINE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CAPELLE JACQUELINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CAPELLE JACQUELINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CAPELLE JACQUELINE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1987

Questions fréquentes sur CAPELLE JACQUELINE

Quel est le numéro SIREN de CAPELLE JACQUELINE ?

Le numéro SIREN de CAPELLE JACQUELINE est 484 005 970. Le SIRET de son siège social est 484 005 970 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90484005970.

Où se situe le siège social de CAPELLE JACQUELINE ?

Le siège social de CAPELLE JACQUELINE est situé Les Saisies Chalets du Grand Mont 1 Ap, 73620 Hauteluce.