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CAPELLE JEAN

Active
Siren330 490 475Entrepreneur individuel50340 LES PIEUXCréée le 01 janvier 1971
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CAPELLE JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1971 sous le numéro SIREN 330 490 475. Le siège social de l'entreprise se trouve Etang Val, 50340 Les Pieux. Elle est rattachée au code d'activité NAF 011A.

Fiche d'identité de CAPELLE JEAN

Dénomination
CAPELLE JEAN
SIREN
330 490 475
SIRET (siège)
330 490 475 00010
N° TVA intracommunautaire
FR02330490475Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 330 490 475
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011A
Date de création
01 janvier 1971
Siège social
ETANG VAL, 50340, LES PIEUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CAPELLE JEAN

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de CAPELLE JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CAPELLE JEAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CAPELLE JEAN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 50340 LES PIEUXSiègeFermé

    330 490 475 00010 · ouvert le 01 janvier 1971 · NAF 011A

Documents juridiques de CAPELLE JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CAPELLE JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CAPELLE JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CAPELLE JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CAPELLE JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CAPELLE JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CAPELLE JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1971

Questions fréquentes sur CAPELLE JEAN

Quel est le numéro SIREN de CAPELLE JEAN ?

Le numéro SIREN de CAPELLE JEAN est 330 490 475. Le SIRET de son siège social est 330 490 475 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02330490475.

Où se situe le siège social de CAPELLE JEAN ?

Le siège social de CAPELLE JEAN est situé Etang Val, 50340 Les Pieux.

CAPELLE JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, CAPELLE JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1971. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CAPELLE JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CAPELLE JEAN.

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