CheckersProcédures

CAPELLE JEAN

Active
Siren404 633 992Entrepreneur individuel47800 MONTIGNAC-DE-LAUZUNCréée le 31 décembre 1980
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CAPELLE JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 décembre 1980, identifié par le SIREN 404 633 992. Son siège social est situé Carnicot, 47800 Montignac-de-Lauzun. L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale.

Fiche d'identité de CAPELLE JEAN

Dénomination
CAPELLE JEAN
SIREN
404 633 992
SIRET (siège)
404 633 992 00015
N° TVA intracommunautaire
FR47404633992Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 633 992
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
31 décembre 1980
Siège social
CARNICOT, 47800, MONTIGNAC-DE-LAUZUN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CAPELLE JEAN

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de CAPELLE JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CAPELLE JEAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CAPELLE JEAN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 47800 MONTIGNAC-DE-LAUZUNSiègeFermé

    404 633 992 00015 · ouvert le 31 décembre 1980 · NAF 0111Z

Documents juridiques de CAPELLE JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CAPELLE JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CAPELLE JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CAPELLE JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CAPELLE JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CAPELLE JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CAPELLE JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1980

Questions fréquentes sur CAPELLE JEAN

Quel est le numéro SIREN de CAPELLE JEAN ?

Le numéro SIREN de CAPELLE JEAN est 404 633 992. Le SIRET de son siège social est 404 633 992 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47404633992.

Où se situe le siège social de CAPELLE JEAN ?

Le siège social de CAPELLE JEAN est situé Carnicot, 47800 Montignac-de-Lauzun.

CAPELLE JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, CAPELLE JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CAPELLE JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CAPELLE JEAN.

Entreprises similaires

Même activité à Montignac-de-Lauzun

Entreprises culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Toutes les entreprises avec le code NAF 0111Z

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses à Montignac-de-Lauzun

Entreprises du même secteur à Montignac-de-Lauzun

Entreprises à Montignac-de-Lauzun

Toutes les entreprises à Montignac-de-Lauzun